Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28717 Résultats de recherche

Trier par:

Les offres variables voulues par les acheteurs de l’ordonnance du 6 juin 2005

  • 22/04/16
  • 07h 06

Le principe des offres variables, introduites a l'article 32 du decret marches publics, suscite la controverse. Appreciees par certains, decriees par d'autres, et a l'evidence complexes a mettre en oeuvre. Pour autant, et Jean Maia l'a rappele lors...

Mindef : un SI achats bientôt sur les écrans

Mindef : un SI achats bientôt sur les écrans

  • Article réservé aux abonnés
  • 22/04/16
  • 07h 05
  • Jean-Marc Binot

Alors que la DAE veut doter les ministeres d'un systeme d'information achats, le ministere de la Defense a tire le premier. Baptise Alpha, experimente par trois services pilotes a la rentree de septembre, son outil permettra de fluidifier le...

Arrêté du 29 mars 2016 : peu de nouveautés mais un peu plus de souplesse

Arrêté du 29 mars 2016 : peu de nouveautés mais un peu plus de souplesse

Maitre Virginie Delannoy, avocat au cabinet KGA, decrypte pour nous le nouvel arrete du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant etre demandes aux candidats aux marches publics. Si les nouveautes ne sont pas legion, le...

Réforme de la commande publique : l’IGD prépare un tour de France des élus

  • 21/04/16
  • 07h 10

Pierre-Emeric Chabanne, le directeur delegue de l'IGD (Institut de gestion deleguee), a annonce, a l'occasion de la conference sur la reforme de la commande publique organisee par le ministere de l'Economie, que l'Institut a prevu de faire un tour de...

Rejet d’un titulaire ayant mal exécuté un marché : ça se complique

  • 21/04/16
  • 07h 01

Selon Chantal Saichi, la directrice de la commande publique de Toulon, les nouvelles regles d'eviction des candidats ayant mal execute un marche precedent au stade de la candidature vont compliquer le travail des acheteurs.

Fabricant ou fournisseur ?

Fabricant ou fournisseur ?

Pour qu'une entreprise ait la qualite de fabricant, il faut que l'element qu'elle concoit pour l'ouvrage soit realise sur mesure pour repondre a une exigence specifique du maitre d'ouvrage. A defaut, elle sera consideree comme un simple fournisseur.

ce, 5 avril 2016, societe unibeton

  • 21/04/2016
  • 6h00

    • "Considerant que, conformement aux principes regissant la responsabilite decennale des constructeurs, la personne publique maitre de l'ouvrage peut rechercher devant le juge administratif la responsabilite des constructeurs pendant le delai d'epreuve...

Télécharger

Articles connexes

Apasp et EGF-BTP : un mémo sur la boite à outils des maîtres d’ouvrage

  • 20/04/16
  • 07h 05

L'Association pour l'achat dans les services publics (Apasp) et l'organisation professionnelle des Entreprises Generales de France.BTP (EGF.BTP) ont publie la semaine derniere un memo sur la

Mise en concurrence et spécifications techniques

Mise en concurrence et spécifications techniques

L'envie de techniques particulieres ou innovantes fait-il bon menage avec la liberte d'acces a la commande publique ? A la lumiere de plusieurs decisions du Conseil d'Etat, Alain Menenemis fait le point sur la question.

Imagerie de coupe : le RESAH choisit GE Healthcare

  • 20/04/16
  • 07h 02

Le Reseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) a attribue son accord-cadre d'imagerie (scanners et IRM), ouvert a tous les etablissements de sante, a GE Healthcare. Le montant du contrat d'une duree de quatre ans est estime a 60 millions d'euros. La...