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Achats de logiciels : prix d’excellence pour l’Education

Achats de logiciels : prix d’excellence pour l’Education

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/15
  • 07h 29
  • Luc Derriano

En matiere d'achat informatique, la massification peut se reveler un fantastique levier, comme le prouvent les tarifs obtenus par les marches mutualises de progiciels conclus par L'Education nationale au benefice de ses services centraux et...

Articles connexes

Marché à forfait : quand verser des indemnités ?

  • 25/03/15
  • 07h 17

Dans une decision rendue au debut du mois (CAA Bordeaux, 3 mars 2015, Sas B.E.E.I), la cour administrative d'appel de Bordeaux rappelle que

Le marché bruxellois JC Decaux dans la ligne de mire de la Commission

  • 25/03/15
  • 07h 15

Suite a une plainte formulee par la societe Clear Channel Belgium, la Commission europeenne a ouvert, le mardi 24 mars, une enquete approfondie afin de determiner si certaines mesures fiscales accordees par les autorites bruxelloises en faveur de JC...

caa bordeaux, 3 mars 2015, sas b.e.e.i

  • 24/03/2015
  • 17h00

    • Considerant que les difficultes rencontrees dans l'execution d'un marche a forfait ne peuvent ouvrir droit a indemnite au profit de l'entreprise titulaire du marche que dans la mesure ou celle-ci justifie soit que ces difficultes ont eu pour effet de...

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Directive concessions : ordonnance et concertation

  • 24/03/15
  • 07h 55

La transposition de la directive concessions se fera par voie d'ordonnance. En decembre dernier, le president de l'association des maires de France avait, par courrier, demande au le Premier ministre, Manuel Valls, le retrait de l'article 57 du...

Variation sur les variantes

Variation sur les variantes

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/03/15
  • 07h 45
  • Antoine Woimant

La variante, autorisee par l'article 50 du CMP, souleve bien des questions lorsqu'il s'agit de la mettre en application. L'avocat Antoine Woimant revient sur les principaux ecueils : la recevabilite d'une variante, sa definition, et sa notation.

Reconduction tacite : pour ou contre ?

Reconduction tacite : pour ou contre ?

Depuis 4 ans, la tacite reconduction est devenue la regle dans les marches publics. Mais que faut-il en penser ? Si les acheteurs interroges saluent notamment la souplesse du dispositif et la fin de la paperasserie, maitre Vincent Neveux, avocat au...

Articles connexes

Emmanuel Diet, gestionnaire des marchés publics à l'agglo Royan Atlantique

  • 24/03/15
  • 07h 20

Emmanuel Diet a pris ses fonctions de gestionnaire des achats publics a la communaute d'agglomeration Royan Atlantique (76 000 habitants) en fin d'annee derniere. A 42 ans, c'est son deuxieme poste en collectivite locale. De 2008 a 2014, il etait...

ce, 29 novembre 2000, commune de paita

  • 23/03/2015
  • 14h59

    • "Une clause de tacite reconduction d'un contrat qui, en raison de sa nature et de son montant, ne peut etre passe qu'apres que les obligations de publicite et de mise en concurrence prevues par la reglementation applicable ont ete respectees, a pour...

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Les EPIC peuvent commander en ligne à l'UGAP

  • 23/03/15
  • 09h 51

Les etablissements publics industriels et commerciaux peuvent desormais passer leurs commandes en ligne sur la plateforme UGAP. En effet, l'editeur Qualiac a developpe pour son module e-procurement/achats un connecteur "punch out" qui ouvre une...