Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28638 Résultats de recherche
Publication de l’ouvrage : « 10 ans de PPP dans la commande publique »
- 28/11/14
- 08h 01
L'air de rien, cela fait deja 10 ans que le PPP traverse de facon plus ou moins decriee, plus ou moins critiquee, la vie de la commande publique francaise. Pour feter ces dix bougies, Francois Bergere, patron de la mission d'appui aux PPP entre 2005...
L’agglo de Rennes prépare un salon sur la commande publique socio-responsable
- 28/11/14
- 07h 28
L'agglomeration de Rennes prepare, pour le mois de mars 2015, un salon destine a se faire rapprocher les entreprises adaptees (EA) et les etablissements de service et d'aide par le travail (ESAT) des donneurs d'ordre rennais, afin de promouvoir la...
Demande de précision ne vaut pas régularisation
- 28/11/14
- 07h 28
- Emmanuelle Maupin
Lorsqu'elle ne repond pas aux exigences du RC, une offre est irreguliere. La demande de precision, sans modification de la teneur de l'offre, faite par le pouvoir adjudicateur n'aura pas pour consequence de la rendre reguliere. Telle est la position...
Quelques précisions sur la recevabilité des recours TROPIC
-
Article réservé aux abonnés
- 27/11/14
- 08h 00
- Sabine Faucher
Sabine Faucher, adjointe au chef du bureau du contentieux contractuel et domanial du ministere de la Defense, revient cette semaine sur deux jugements recents qui apportent un eclairage sur la recevabilite du recours en contestation de la validite du...
Mickaël Bodier, directeur de la commande publique de Villepinte
- 27/11/14
- 07h 30
Mickael Bodier, 38 ans, a pris ses fonctions mi-septembre dans la ville de Villepinte (Seine Saint-Denis) qui compte pres de 36 000 habitants. Juriste, titulaire d'une maitrise en droit public, ce poste constitue pour lui une nouvelle orientation...
Petite-Forêt se met au carré
-
Article réservé aux abonnés
- 27/11/14
- 07h 29
- Sandrine Dyckmans
La commune de Petite-Foret a remporte le trophee de la commande publique, dans la categorie >, pour le travail qu'elle a entrepris depuis quelques annees afin de securiser ses achats et de les rendre plus performants economiquement. Coupant avec de...
Rapport SMACL 2014 : forte hausse des poursuites pénales contre les élus et les agents
- 27/11/14
- 07h 29
La SMACL assurances a devoile, a l'occasion du salon des maires et des collectivites territoriales, son rapport 2014 sur le risque penal des elus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Au cours de la derniere mandature (2008-2014), on apprend que...
ta versailles, 18 aout 2014, societe jfm conseils
- 26/11/2014
- 11h00
Pour le juge du refere precontractuel, >
Articles connexes
petite-foret : retroplanning des procedures
- 26/11/2014
- 10h14
Petite-Foret : retroplanning des procedures. Novembre 2014
Articles connexes
petite-foret : tableau de synthese des procedures d'achat de travaux
- 26/11/2014
- 10h13
Petite-Foret : tableau de synthese des procedures d'achat de travaux. Novembre 2014