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28638 Résultats de recherche
onema : surveillance des cours d'eau - acte d'engagement dc3
- 26/12/2013
- 17h51
Le formulaire DC3 est un modele d'acte d'engagement qui peut etre utilise par les candidats aux marches publics ou accords cadres pour presenter leur offre.
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onema : surveillance des cours d'eau - cctp annexe 2
- 26/12/2013
- 17h46
Guide pratique de mise en oeuvre - Fevrier 2013 Ce guide vise a fournir aux referents techniques des operations de peche a l'electricite les elements techniques et pratiques permettant une mise en oeuvre fidele des protocoles.
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- 26/12/2013
- 17h40
Cahier des Clauses Techniques Particulieres - Fevrier 2013
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onema : surveillance des cours d'eau - cahier des clauses administratives particulieres ccap
- 26/12/2013
- 17h33
Cahier des Clauses Administratives Particulieres - Fevrier 2013
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onema : reglement de le consultation - surveillance des cours d'eau
- 26/12/2013
- 17h18
Programme de surveillance des cours d'eau - Echantillonnage de l'ichtyofaune. Reglement de la Consutation - Fevrier 2013
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Eclairage de sécurité : réfléchir en coût complet
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Article réservé aux abonnés
- 26/12/13
- 07h 30
- Jean-Marc Binot
Une campagne d'information va demarrer en janvier pour sensibiliser les donneurs d'ordre a la necessaire maintenance de leurs blocs d'eclairage de securite. Et les inciter a remplacer les equipements vetustes par du materiel de derniere generation,...
Construction : des propositions pour baisser le coût des logements
- 26/12/13
- 07h 30
La Federation des Entreprises publiques locales, ainsi que sept autres organisations, dont l'Union sociale pour l'habitat, la FFB et la CAPEB (Confederation de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Batiment) ont adresse a Cecile Duflot, ministre...
tc, 6 juin 2011, monsieur bussiere-meyer
- 24/12/2013
- 14h23
Considerant que, si, par l'organisation et la gestion du festival "Musique Passion", la communaute de l'agglomeration belfortaine a assume une mission de service public et l'a remplie dans des conditions exclusives de tout caractere industriel ou...
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tc, 25 mars 1996, berkani
- 24/12/2013
- 14h21
Les personnels non statutaires des personnes morales de droit public travaillant pour le compte d'un service public administratif sont des agents de droit public quel que soit leur emploi.
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tc, 15 janvier 1979, dames le cachey et guiguere
- 24/12/2013
- 14h20
La ville de Toulouse qui, par l'organisation et la gestion du theatre municipal et de l'orchestre regional du Capitole, assume une mission de service public, la remplit dans des conditions exclusives de tout caractere industriel ou commercial. Le...