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28431 Résultats de recherche

Trier par:

Pour une charte de comportement des élus locaux en marchés publics

  • 24/11/10
  • 08h 01

Invite a intervenir a la derniere session d'etudes de l'association pour l'achat dans les services publics (APASP), qui avait pour theme >, a-t-il declare. Le delegue general a egalement suggere que la passation des marches publics soit soumise a un...

SIG et concurrence : la campagne de la MEPLF continue

  • 24/11/10
  • 06h 10

La Maison europeenne des pouvoirs locaux francais (1) a pris de nouveau son baton de pelerin pour defendre les services d'interet general (2). Les associations membres de la MEPLF, representes par Bruno Bourg-Broc, Michel Destot et Christophe...

Moins de 90 000 : l'Eure est au choix

Moins de 90 000 : l'Eure est au choix

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/11/10
  • 05h 49
  • Rédaction

Entre 4.000 et 90.000 EU HT, les services operationnels du departement de l'Eure ont le choix entre la mise en concurrence de cinq prestataires et la publication d'un avis d'appel public a la concurrence. Pour justifier leur preference, les...

nadege_2011

  • 23/11/2010
  • 17h01

    • version consolidee de la nomenclature Nadege 2011. Novembre 2010.

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nadege_2011_modifications

  • 23/11/2010
  • 16h59

    • tableau recapitulatif des modifications apportees dans la version 2011 de la nomenclature nadege. Novembre 2010.

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nadege_2011_finalisee

  • 23/11/2010
  • 16h57

    • Nomenclature nadege finalisee dans sa version 2011. Novembre 2010.

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ce 19 novembre 2010 m et mlle a bis

  • 23/11/2010
  • 14h42

    • Le quitus donne par la CRC? ne fait pas legalement obstacle a ce que des titres soient emis a l'encontre des requerants

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Articles connexes

ce 19 novembre 2010 m et mlle a

  • 23/11/2010
  • 14h37

    • ?Un engagement en qualite de caution de la societe, distinct du contrat conclu entre la societe et la commune, ne peut lui conferer la qualite de partie au contrat.

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Articles connexes

Publication des 9 nouveaux formulaires NOTI

  • 23/11/10
  • 08h 36

Apres les 4 formulaires DC, les 11 formulaires OUV, c'est au tour des 9 nouveaux formulaires NOTI d'etre mis en ligne sur le site de la DAJ. Toujours bleus, les nouveaux documents sont immediatement utilisables par les acheteurs et les entreprises....

Marie Johns, vice-présidente du SBA américain, a rencontré la CGPME

  • 23/11/10
  • 06h 57

En deplacement en France la semaine derniere, Marie Johns, la vice-presidente de la SBA (Small Business Administration) americaine, a tenu a rencontrer la Confederation francaise des PME afin d'echanger sur la realite du modele americain de...