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28577 Résultats de recherche

Trier par:

livre blans sur entrepreneuriat social

  • 21/01/2010
  • 16h50

    • livre blanc sur l'entrepreneuriat social. Janvier 2010.

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lettre amf directive service

  • 21/01/2010
  • 16h47

    • Lettre de jacques Pelissard, le preisdent de l'association des maires de France, a propos de la transposition de la directive services dans le droit francais. Janvier 2010.

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L’intention de passer un marché insusceptible de recours ?

  • 21/01/10
  • 09h 19

L'intention de passer un marche est >, a rappele le rapporteur public du Conseil d'Etat, Nicolas Boulouis, lors d'une audience du 15 janvier. Un avis annoncant cette intention et publie au JOUE ne pourrait, selon lui, etre attaque devant le juge....

L’intention de passer un marché insusceptible de recours ?

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  • 21/01/10
  • 09h 19
  • Rédaction

Faut-il indiquer les critères de jugement des offres dans une DSP ?

Faut-il indiquer les critères de jugement des offres dans une DSP ?

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  • 21/01/10
  • 06h 42
  • Rédaction

Patrick Labayle-Pabet, avocat specialiste en droit public au cabinet Denton Wilde Sapte et conseil de la societe requerante lors de la procedure en refere precontractuel a l'origine de l'affaire, revient sur l'arret recent par lequel le Conseil...

Mathilde Bourrust, nouvelle responsable « finances-marchés publics » d’Aucamville

  • 21/01/10
  • 06h 36

Mathilde Bourrust, 24 ans, a rejoint, l'ete dernier, la ville d'Aucamville (Haute-Garonne, 8 000 habitants) en qualite de responsable du service >. Prendre en charge l'ensemble des etapes de la passation a l'execution des marches publics, etablir et...

Mathilde Bourrust, nouvelle responsable « finances-marchés publics » d’Aucamville

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  • 21/01/10
  • 06h 36
  • Rédaction

Antibes a choisi le BEA pour son Palais des Congrès

Antibes a choisi le BEA pour son Palais des Congrès

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  • 21/01/10
  • 06h 27
  • Rédaction

La ville a opte pour un BEA assorti d'une convention de mise a disposition pour construire son nouveau Palais des Congres. La commune exploitera elle-meme le Palais tandis que le partenaire prive, charge de la conception, du financement et de la...

Des toilettes scolaires éco-responsables

  • 20/01/10
  • 10h 33

Apres Circe, premiere toilette autonome solaire, la societe Michel Plante Systemes (MPS, 55 salaries, 9 millions de CA) lance un nouveau modele de toilettes scolaires ecologiques. Il s'agit d'une cabine exterieure comprenant un systeme de...

Les CCAG ont tous la même valeur contractuelle

  • 20/01/10
  • 07h 08

Catherine Bergeal l'affirme : les anciens et les nouveaux CCAG ont tous la meme valeur. A savoir : une valeur contractuelle, et ce, meme si les CCAG de 1976 ont la valeur d'un decret et ceux de 2009 la valeur d'un arrete. C'est ce qu'elle a confirme...