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28392 Résultats de recherche

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Les leaders européens pour un accès favorisé des PME innovantes aux marchés publics

  • Article réservé aux abonnés
  • 21/03/08
  • 09h 01
  • Rédaction

Articles connexes

Concours : l’enveloppe financière du projet choisi doit respecter celle préconisée par le règlement de consultation

  • 21/03/08
  • 06h 30

Le juge administratif a annule un arrete et une decision du maire de la commune du Vesinet (Yvelines, 16223 habitants) ainsi qu'une deliberation du conseil municipal relatifs a l'attribution et a la passation d'un marche de maitrise d'oeuvre pour la...

La carte d’achat commence à décoller

La carte d’achat commence à décoller

  • Article réservé aux abonnés
  • 21/03/08
  • 06h 30
  • Rédaction

Jusqu'ici confidentielle, la carte d'achat est en train de passer un cap dans le secteur public, comme le prouve le bilan 2007 realise par le ministere des Finances. Pour enfoncer le clou, l'Association des professionnels europeens de la carte...

Articles connexes

L’Europe veut promouvoir des normes pour favoriser l’innovation dans les marchés publics

  • 20/03/08
  • 12h 56

La Commission europeenne a publie une communication destinee au Conseil, au Parlement et au Comite social et economique europeens qui presente des objectifs concrets et des mesures destines a favoriser l'utilisation de normes dans le marche...

L’Europe veut promouvoir des normes pour favoriser l’innovation dans les marchés publics

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/03/08
  • 12h 56
  • Rédaction

Jérôme Grand d’Esnon : « cessons de fantasmer sur une illusoire simplification de l’achat public »

Jérôme Grand d’Esnon : « cessons de fantasmer sur une illusoire simplification de l’achat public »

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/03/08
  • 06h 52
  • Rédaction

Ancien directeur des affaires juridiques du ministere des Finances, > des Codes 2004 et 2006, Jerome Grand d'Esnon, desormais avocat au cabinet Landwell, repond aux propos tenus dans nos colonnes la semaine derniere par Alain Lambert qui propose de...

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Des agendas écolos pour les élèves de 6ème en Seine-Maritime

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  • Article réservé aux abonnés
  • 20/03/08
  • 06h 47
  • Rédaction

Le conseil general, qui offre chaque annee aux enfants un cahier de texte pour leur entree au college, vient de passer un marche d'impression annonce comme etant >. La qualite du papier, son poids, les encres utilisees, les dechets generes, la...

Mise à jour des formulaires de garantie à 1ere demande et de caution

  • 20/03/08
  • 06h 47

L'article 102 du Code des marches a ete recemment modifie par le decret du 29 fevrier 2008 (1) et par l'arrete du meme jour qui fixe les modeles de garantie a premiere demande et de caution personnelle et solidaire. Le ministere des Finances vient...

L’UGAP prépare un accord-cadre sur la maintenance des ascenseurs

  • 19/03/08
  • 09h 32

L'Union de groupement des achats publics prepare un accord-cadre, en application de l'article 9-2 du code des marches publics, pour l'achat de prestations de maintenance des ascenseurs et des elevateurs. Le cahier des charges a ete elabore en...

Modification du vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

  • 19/03/08
  • 06h 30

La Commission europeenne a publie au Journal officiel L74 du 15 mars 2008 un nouveau reglement (213/2008) modifiant le reglement (2195/2002) instituant le vocabulaire commun pour les marches publics (CPV). Cette modification tient compte des...