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28836 Résultats de recherche
rapport 2007 de la commission des marches publics de l'etat
- 28/03/2008
- 12h26
Rapport annuel de la Commission des marches publics de l'Etat Date de creation du document : janvier 2008
conditions generales d'achat inferieurs a 90 000 euros
- 28/03/2008
- 12h17
Conditions generales d'achat de la communaute d'agglomeration de Cergy-Pontoise pour les achats inferieurs a 90 000 euros.
manuel de qualite des processus achats
- 28/03/2008
- 12h14
Manuel de qualite des processus achats de la mairie d'Issy-les-Moulineaux Date de creation du document : juin 2005
manuel demarche qualite de la commande publique
- 28/03/2008
- 12h11
Manuel de la demarche qualite pour la commande publique, realise par la communaute d'agglomeration du pays de Montbeliard. Date de creation du document : novembre 2003
travaux : choix de l'offre economiquement la plus avantageuse
- 28/03/2008
- 12h04
Marches publics de travaux : choix de l'offre economiquement la plus avantageuse, brochure realisee par la Federation francaise du batiment (FFB). Date de creation du document : mars 2004
guide des contrats de restauration collective
- 28/03/2008
- 12h01
Guide des contrats de restauration collective realise par le Groupe d'etude des marches "Denrees alimentaires" Date de creation du document : mars 2005
commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees
- 28/03/2008
- 11h57
Guide sur l'utilisation des clauses sociales dans les marches publics, realise par un atelier de l'Observatoire economique de l'achat public (OEAP). Date de creation du document : juillet 2007
manuel procura plus
- 28/03/2008
- 11h51
Manuel Procura Plus (2e edition) pour un achat public responsable et economiquement avantageux, realise par Auxilia, ICLEI et le programme Procura. Date de creation du document : 2007
Variantes : quelles sont les limites ?
- 28/03/08
- 11h 40
Que peuvent proposer les entreprises dans le cadre de variantes libres autorisees par un reglement de consultation ? La question a ete abordee le 18 mars par le Conseil d'Etat. Lors de l'audience, le commissaire de gouvernement, Bertrand Dacosta, a...
Un site de référencement des structures d’insertion par l’activité économique en projet
- 28/03/08
- 06h 40
L'agence de valorisation des initiatives socio-economiques (AVISE) a lance une etude en vue de creer un site de referencement des structures d'insertion par l'activite economique qui serait dedie aux acheteurs publics et aux entreprises du secteur....