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28836 Résultats de recherche
Des agendas écolos pour les élèves de 6ème en Seine-Maritime
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Article réservé aux abonnés
- 20/03/08
- 06h 47
- Rédaction
Le conseil general, qui offre chaque annee aux enfants un cahier de texte pour leur entree au college, vient de passer un marche d'impression annonce comme etant >. La qualite du papier, son poids, les encres utilisees, les dechets generes, la...
Mise à jour des formulaires de garantie à 1ere demande et de caution
- 20/03/08
- 06h 47
L'article 102 du Code des marches a ete recemment modifie par le decret du 29 fevrier 2008 (1) et par l'arrete du meme jour qui fixe les modeles de garantie a premiere demande et de caution personnelle et solidaire. Le ministere des Finances vient...
L’UGAP prépare un accord-cadre sur la maintenance des ascenseurs
- 19/03/08
- 09h 32
L'Union de groupement des achats publics prepare un accord-cadre, en application de l'article 9-2 du code des marches publics, pour l'achat de prestations de maintenance des ascenseurs et des elevateurs. Le cahier des charges a ete elabore en...
Modification du vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
- 19/03/08
- 06h 30
La Commission europeenne a publie au Journal officiel L74 du 15 mars 2008 un nouveau reglement (213/2008) modifiant le reglement (2195/2002) instituant le vocabulaire commun pour les marches publics (CPV). Cette modification tient compte des...
Modification du vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
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Article réservé aux abonnés
- 19/03/08
- 06h 30
- Rédaction
Peut-on demander des références nominatives à un avocat ?
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Article réservé aux abonnés
- 19/03/08
- 06h 30
- Rédaction
Un acheteur public a-t-il le droit de demander qu'un avocat candidat a un marche lui fournisse des references nominatives de clients ? Non selon le TA de Marseille qui a tenu pour negligeable le nouveau reglement interieur du Conseil national des...
Articles connexes
charte environnementale de l'achat et de la vente de bois
- 18/03/2008
- 17h53
Charte environnementale de l'achat et de la vente de bois de l'organisation professionnelle "Le Commerce du Bois" Date de creation du document : decembre 2005
decret du 29 fevrier 2008
- 18/03/2008
- 15h17
Decret 2008-206 du 29 fevrier 2008 modifiant les articles 7 et 102 du Code des marches publics
Le Guide 2008 des professionnels achats-marchés
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Article réservé aux abonnés
- 18/03/08
- 13h 25
- Rédaction
L'annuaire specialise sur les professionnels de la fonction achat-marches du secteur public.
guide d'achat de services de gardiennage
- 18/03/2008
- 11h30
Ce guide d'achat a pour objectif de presenter l'ensemble des aspects a connaitre avant de lancer une procedure d'achat pour la realisation de prestations de securite. Date de creation du document : juin 2006
