Brèves

Tania Chaoulli, directrice achats/marchés publics à Clichy la Garenne

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  • 02/06/2009
  • 05h46

Depuis avril 2009, Tania Chaoulli occupe le poste de directrice achats/marchés publics au sein de la mairie de Clichy-la-Garenne (60.000 habitants, Hauts-de-Seine). Après un DEA en droit public des affaires, Tan...

La rubrique « quantité » des accords-cadres

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  • 29/05/2009
  • 07h31

Le 20 mai (1), le Conseil d’Etat a cassé deux ordonnances du TA de Rennes annulant deux procédures (un accord-cadre et un marché à bons de commande) passées en 2008 par le ministère de la Défense pour l’achat de...

Neuf contrats renouvelés pour Decaux

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  • 29/05/2009
  • 06h18

JCDecaux vient d’annoncer avoir renouvelé  dans le cadre d’appels d’offres, des contrats de mobilier urbain au cours des derniers mois pour neuf collectivités (Bruges, communauté d’agglomération de Moulins, comm...

Publication de la directive sur l’achat de véhicules propres

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  • 28/05/2009
  • 08h07

La directive du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie a été publiée au JOUE du 15 mai 2009. Elle oblige les personnes publiques ou privées délégat...

Sandra Thenot rejoint le cabinet d’avocats Azan

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  • 28/05/2009
  • 08h03

Fondé en 2008, Azan avocats associés, cabinet spécialisé dans le droit public des affaires, vient de d’étoffer son équipe en recrutant Sandra Thenot. Agée de 30 ans et titulaire d’une maîtrise en droit notarial,...

Quatre rencontres du Club marchés en région parisienne

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  • 27/05/2009
  • 11h26

Le Club marchés du groupe Moniteur organise quatre rencontres en région parisienne dans les prochains jours, avec comme toujours au programme un panorama complet de l’actualité de la commande publique et des foc...

Conseil d’Etat : 14 mois en moyenne pour juger un litige marché

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  • 27/05/2009
  • 05h59

De source proche du Conseil d’Etat, il faut en moyenne 14 mois à la haute juridiction pour juger un litige entrant dans la catégorie des marchés et contrats ou dans celle des travaux publics. Quand son intervent...

Conférence annuelle de l’AACT

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  • 27/05/2009
  • 05h55

Comme de coutume, la traditionnelle conférence annuelle de l’AACT se tiendra le vendredi 19 juin prochain à Paris. Deux thèmes au menu :  « environnement de l’achat public : convergences, divergences entre achet...

Le nombre de candidats à un MAPA peut être limité

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  • 26/05/2009
  • 07h45

Les dispositions de l’article 52 II du code des marchés publics s’appliquent-elles aux marchés passés selon la procédure adaptée ? En d’autres mots, peut-on limiter en MAPA le nombre de candidats admis à présent...

Les Alpes-Maritimes font des économies

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  • 26/05/2009
  • 06h23

Investissement ou fonctionnement ? Le département des Alpes-Maritimes a choisi de privilégier le premier. Son plan de relance prévoit d’injecter quatre cents millions d’euros dès cette année. Du coup, le conseil...