Brèves

PPP : Hervé Novelli pour la création d’un centre d’expertise entre la France et les pays de la Méditerranée

  • Article réservé aux abonnés
  • 17/11/2008
  • 08h01

Hervé Novelli, le secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des PME et du tourisme, a annoncé à l’occasion des 2èmes rencontres internationales des PPP qu’il était favorable à la création d’une struc...

Parution de la 2eme édition du code des marchés publics Litec

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/11/2008
  • 06h39

La seconde édition du code des marchés publics à jour au 31 juillet 2008, vient d’être publiée aux éditions LexisNexis Litec, dans la collection des codes bleus commentés. Rédigé par une équipe d’auteurs s...

Trophées carte d’achat : plus qu’une semaine pour participer

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/11/2008
  • 05h55

Il ne reste plus qu’une semaine pour déposer un dossier de candidature aux Trophées 2008 de la carte d’achat. La date limite de réception a en effet été fixée au 21 novembre. Organisé par l’Association des profe...

Lutte contre le travail illégal : quelles obligations pour l’acheteur public ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/11/2008
  • 05h54

Martine Lignières-Cassou, député PS des Pyrénées-Atlantiques, a récemment interrogé le ministère du Travail sur les obligations des maîtres d’ouvrage publics en ce qui concerne le travail illégal, puisque précis...

Clauses sociales : pour une meilleure articulation entre SIAE et personnes publiques

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/11/2008
  • 13h14

Claude Alphandéry, le président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique, a livré ses recommandations pour développer l’insertion des clauses sociales dans les marchés publics, à l’occasion d...

Des irrégularités commises après le rejet d’une candidature sont sans incidence

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/11/2008
  • 04h52

Le Conseil d’Etat vient de refuser d’admettre le pourvoi en cassation d’un candidat qui avait été écarté d’un marché informatique lancé par le ministère de la Justice en 1999 car il ne présentait pas de référenc...

Rencontre du Club marchés Moniteur à Albi

  • Article réservé aux abonnés
  • 10/11/2008
  • 13h55

Le Club marchés se réunit à l’Ecole des mines d’Albi l’après-midi du 18 novembre prochain autour des thèmes de la publicité des MAPA et des marchés à bon de commande. Seront prévues les interventions de Pierre C...

Fraude et corruption dans les marchés publics : l’OCDE veut des mesures plus énergiques

  • Article réservé aux abonnés
  • 10/11/2008
  • 09h09

L’OCDE demande que les pays membres et leurs entreprises adoptent des mesures plus énergiques pour lutter contre la fraude et le gaspillage dans les marchés publics « qui coûtent des milliards de dollars chaque...

Le SBA européen adopté par le Conseil compétitivité début décembre

  • Article réservé aux abonnés
  • 10/11/2008
  • 06h20

Hervé Novelli, le secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services a rappelé, à l’occasion de la clôture de la conférence européenne de l’artisanat et des petites entrep...

L’OEAP réfléchit à l’évolution des prix dans les marchés publics

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/11/2008
  • 06h08

A la demande de Christine Lagarde, l’Observatoire économique de l’achat public (OEAP) a démarré un groupe de travail sur l’évolution des prix dans les marchés publics. Plusieurs fédérations professionnelles avai...