PPP : la maîtrise de l’opération dans la durée reste la grande inconnue
-
Article réservé aux abonnés
- 07/11/2008
- 05h23
A l’occasion de la tenue des 2èmes rencontres internationales du PPP, qui se sont tenues les 29 et 30 octobre derniers à Paris, Claire Bazy-Malaurie, présidente de chambre à la Cour des comptes, a livré son sent...
FAST se déploie en Europe
-
Article réservé aux abonnés
- 06/11/2008
- 11h18
CDC FAST, leader de la dématérialisation des procédures administratives et filiale du groupe Caisse des dépôts, se déploie en Europe dans le cadre du projet européen FASTeTEN. Ce projet financé par la Comm...
Clauses sociales : l’exemple de Turin
-
Article réservé aux abonnés
- 06/11/2008
- 05h12
Afin d’inciter les entreprises à employer des publics en difficulté, la municipalité de Turin et la province de Turin ont mis en place un dispositif original qui prolonge la loi relative aux coopératives sociale...
L’agence des achats de l’Etat, c’est pour bientôt !
-
Article réservé aux abonnés
- 05/11/2008
- 15h52
Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique a présenté lors du Conseil des ministres du 5 novembre 2008 une communication relative à la politique des achats de l’Etat. L...
Recours des tiers
-
Article réservé aux abonnés
- 05/11/2008
- 05h44
Des tiers pourraient-ils saisir directement le juge du contrat pour faire annuler le refus implicite d’une personne publique d’intenter devant ce même juge une action en déclaration de nullité d’une convention d...
PPP : lancement d’un programme national de formation
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/2008
- 09h16
La direction générale des collectivités locales (DGCL), la Mission d’appui aux contrats de partenariat (MAPPP), l’Institut de la gestion déléguée (IGD) et le centre national de la fonction publique territoriale...
CAMIF collectivités se porte bien
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/2008
- 05h18
Alors que la société "Camif Particuliers" est depuis quelques jours en phase de liquidation judiciaire, le groupe Camif, qui est composé de quatre autres sociétés indépendantes et autonomes dont fait partie "Cam...
Clauses sociales : le Nord va combiner les articles 14 et 53 du CMP
-
Article réservé aux abonnés
- 03/11/2008
- 07h07
Le conseil général du Nord, qui intègre des clauses sociales dans ses marchés publics depuis 2004, envisage de combiner l’article 14 et l’article 53 du Code des marchés publics afin de permettre la mise en place...
Le club Marchés Sud-Ouest du Moniteur se réunit à Rodez
-
Article réservé aux abonnés
- 03/11/2008
- 05h38
Actualité réglementaire et jurisprudentielle, avenants, marchés complémentaires, publicité des MAPA, marchés à bon de commande seront au menu de la rencontre du Club marchés sud-ouest du Moniteur qui se ti...
PPP : la MAPPP s’apprête à rencontrer les banques
-
Article réservé aux abonnés
- 31/10/2008
- 09h27
Crise économique oblige, Noël de Saint Pulgent, le président de la mission d’appui aux contrats de partenariat, a annoncé lors des 2èmes rencontres internationales des PPP qu’il devrait rencontrer les professionnels de la banqu...
