Sous la bannière commande publique

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« Ce n'est pas la crainte de la folie qui nous forcera à laisser en berne le drapeau de l'imagination »
André Breton


Désolé, il n’y a pas de drapeau officiel ou d'oriflamme pour la commande publique. Pas d'étendard à faire claquer au vent pour rallier les acheteurs publics.

Certes, on pourrait tenter d’accrocher un code de la commande publique à la pointe d’une belle hampe sur laquelle, gravés en lettres d’or, on pourrait lire les grands principes qui la définissent. Mais l’effet visuel n’est pas garanti… Cela pourrait même être dangereux : la loi de Newton relative à la gravitation universelle l’emportera toujours, même sur le code.
Mince alors ! On ne va pas pouvoir "polémiquer" ?

Mais si, mais si ! On y veille. Commençons par chercher, à travers l’actualité de la semaine, quels pourraient être les symboles de la commande publique. N’en doutons pas, chacune des valeurs ainsi découvertes pourra être débattue, dans son objet comme dans son intensité…
 

Le poids des textes, le choc de l’actualité

Entre les textes de fin d’année (relire "De Noël au Nouvel an : les textes "commande publique" qu'il ne fallait pas manquer") et notre tentative à caractère divinatoire des lis, décrets et autres circulaires à venir (lire "1er janvier 2022 : textes applicables et feuille de route de l’acheteur public"), la commande publique est marquée par la profusion des texes, accompagnés d'échéances incertaines. Cette valeur symbole "courage et opiniâtreté " ("résilience" ?) a le mérite de la constance…
Mais on peut se rassurer : la présidence française de l’Union européenne parie sur la simplification : « Convaincue de l’importance d’une législation européenne de qualité, la présidence poursuivra les efforts visant à éviter la réglementation excessive et les lourdeurs administratives pour les citoyens, les administrations et les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises » (lire "Présidence française de l’UE : les aspects "commande publique").
Pour lourdes et complexes qu’elles soient, les exigences de la réglementation sont cependant parfois délibérément suivies, alors même que non requises : « Le cadre de la commande publique peut être un modèle sur lequel une collectivité peut s’appuyer pour passer des contrats qui ne relèvent pas de cette règlementation » (lire "Application du droit des marchés publics à des contrats non onéreux"). 
 

Soutien et partage

La commande publique a un objectif : répondre à un besoin défini. Mais avec la crise, l’achat s’est vu assigner de nouvelles missions, si ce ne sont des vertus, parmi lesquelles le soutien inconditionnel, ou presque, aux entreprises. L’affacturage inversé fait partie des techniques mises en œuvre à cette fin. Les termes "affacturage inversé", reconnaissons-le, restent abscons, si ce n’est effrayants. Au détour et en filigrane apparait à nouveau la complexité, tant décriée, de la commande publique.
Mais nous avons voulu surmonter cette première impression et nous sommes plongés dans ce mécanisme. Simplement présenté, il consiste pour un acheteur à confier à un tiers, dénommé (le "factor", souvent un établissement de crédit), le soin de régler la ou les factures auprès de son ou ses fournisseurs. L’objectif est de permettre à ce ou ces dernier (s) de percevoir les sommes dues dans des délais très courts. Nous avons recueilli les conseils de certains acheteurs qui le pratiquent (lire "Des conseils pour faire un marché d’affacturage inversé")... "Valeur partage" !
 

Engagement et enthousiasme

Notre série "Une journée avec " parle des acheteurs publics. Tous les portraits in situ ainsi brossés révèlent un point commun : l’engagement. Cette semaine, Vincent Place, « tombé dans la marmite de l’achat public », l’affirme : il faut « faire bouger les lignes » (lire "Une journée avec ... Vincent Place : "Pousser les curseurs, faire bouger les lignes""). Il croit avant tout à l’intercommunalité, comme une sorte de commande publique d’échelle. Une mutualisation en marche, à tout le moins des outils, que notre enquête sur le déploiement de Semaphore semble confirmer (lire "L’ARS Paca opte pour le SI achats Sémaphore").

Un engagement que révèle aussi le second volet de notre enquête sur les chantiers masqués (lire "Chantiers masqués : la parole aux acheteurs !") : deux acheteurs utilisent avec enthousiasme la méthode dit des "chantiers masqués". Ils considèrent qu’il est désormais indispensable de « s'entourer des équipes techniques et juridiques pour balayer l'ensemble des enjeux (…) il faut se poser toutes les questions, et les bonnes. »


Résumons les points clés identifiés, en une semaine et quelques articles, pour définir la bannière des acheteurs publics : du courage, de la ténacité, de l’ouverture, du partage et ... de l’enthousiasme. Ce seraient donc là les items pour se ranger sous la bannière "achat public".
Reste à en trouver le symbole…

C’est peut être un vœu pour la nouvelle année, que la rédaction d’achatpublic.info vous souhaite la plus exaltante possible !


 

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