Info du jour

Réponse électronique : les recettes de l’OPAC de l’Ain

  • Article réservé aux abonnés 10/12/2007 15h:09

54 dépôts électroniques pour environ 120 marchés dématérialisés. C’est le très beau score enregistré par l’OPAC de l’Ain entre janvier et début décembre de cette année. Un résultat qui tranche avec...

Suppression du Code : la commission Lambert persiste et signe

  • Article réservé aux abonnés 07/12/2007 16h:18

N’en déplaise à un certain site internet qui nous a accusé à tort de nous « enflammer » sur une « rumeur » infondée, notre « scoop » concernant la proposition du rapport Lambert d’annuler le code des...

Marché de prestation de services ou contrat de travail ?

  • Article réservé aux abonnés 06/12/2007 19h:54

La mise en concurrence peut-elle faire obstacle à la réalisation d’un projet culturel ? Pour la commune de Vierzon (28500 habitants, Cher), cela peut en effet arriver. Montrée du doigt dans un...

Accès des PME aux marchés publics : Lionel Stoléru fait ses propositions

  • Article réservé aux abonnés 05/12/2007 17h:40

« L’objectif que nous recherchons tous est en effet crucial pour notre pays : amener nos PME vers le marché international, alors qu’aujourd’hui seulement 5% de nos PME exportent contre 12% des PME...

Hervé Morin donne un coup de pouce aux PME pour accéder aux marchés de la défense

  • Article réservé aux abonnés 04/12/2007 17h:07

Le 30 août 2007, Hervé Morin, ministre de la Défense, avait réuni un groupe de dirigeants de PME/PMI de l’industrie de la défense dont l’objectif était de parvenir « avant la fin de l’année à une...

Marchés de défense : une directive européenne pour élargir la concurrence

  • Article réservé aux abonnés 30/11/2007 17h:28

La proposition de directive était annoncée depuis la publication des résultats fin 2005 à la consultation sur le livre vert relatif aux marchés publics de défense(1). L’étude de faisabilité que la...

Un avocat appelle au boycott du BOAMP

  • Article réservé aux abonnés 30/11/2007 15h:02

Eric Lanzarone, avocat au cabinet Legitima, est en colère. En colère contre le BOAMP et la direction des affaires juridiques du ministère des Finances (DAJ). La raison de cette irritation ? L’...

L’UCANSS bientôt intronisée centrale d’achat pour les organismes de sécurité sociale

  • Article réservé aux abonnés 29/11/2007 14h:15

Les missions de l’Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) s’élargissent. Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2008 prévoit en effet que cet organisme...

Le CPV nouveau est arrivé !

  • Article réservé aux abonnés 28/11/2007 16h:55

« Quand la situation du marché change, le CPV doit s’adapter », avait promis Charlie McCreevy au printemps 2006. Celui qui est aujourd’hui commissaire chargé du marché intérieure a tenu parole...

Nanterre utilise le "coût carbone" comme critère

  • Article réservé aux abonnés 28/11/2007 09h:45

« Donner l’exemple », telle pourrait être la mission des collectivités locales en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre, de promotion des énergies renouvelables et de maîtrise...