Approlys : 470 adhérents ont dit oui
- Article réservé aux abonnés 31/12/2014 06h:35 Sandrine Dyckmans
Clignotants au vert. Moins d’un an après la création de la centrale d’achats territoriale Approlys, initiée par les départements du Loiret, du Loir-et-Cher...
DSP résiliée : le sort des contrats passés par le délégataire
- Article réservé aux abonnés 30/12/2014 06h:28 Emmanuelle Maupin
La personne publique est-elle tenue, au terme du contrat par lequel elle a confié à un tiers l’exécution d’un service dont elle est responsable, par les engagements...
Saint-Ouen adopte son guide de déontologie
- Article réservé aux abonnés 29/12/2014 06h:29
Discuter, négocier, dialoguer ne sont plus des gros mots en commande publique en 2014. Même la direction des affaires juridique de Bercy y va de son couplet sur l’importance de...
Marchés réservés : la réussite coule de source
- Article réservé aux abonnés 26/12/2014 06h:27 Jean-Marc Binot
L’article 15 du CMP (ou l’article 16 pour les acheteurs soumis à l’ordonnance du 6 juin 2005) permettant de réserver un marché aux entreprises du secteur adapt...
Piqûre de rappel sur la méconnaissance du délai de stand still
- Article réservé aux abonnés 24/12/2014 06h:30 Emmanuelle Maupin
En référé contractuel, le juge ne peut prononcer la nullité du contrat qu’en cas d’absence des mesures de publicité requises pour sa passation (article...
CMP et ordonnances : ça sent le sapin
- Article réservé aux abonnés 23/12/2014 06h:20
Sortez vos mouchoirs : le décret-loi du 12 novembre 1938, le code des marchés publics, l’ordonnance du 17 juin 2004, l’ordonnance du 6 juin 2005 ou encore l’article 8...
Comment s’affranchir de la prochaine hausse du timbre
- Article réservé aux abonnés 22/12/2014 06h:30 Jean-Marc Binot
Le 1er janvier 2015, le prix du timbre va augmenter en moyenne de 7%. Tous les produits sont concernés : la lettre prioritaire (J+1) +15%, la lettre prioritaire envoyée en nombre...
Indre-et Loire : professionnaliser pour monter en gamme
- Article réservé aux abonnés 19/12/2014 06h:30
Sortir les agents de la gestion des procédures pour qu’ils se concentrent sur leur cœur de métier et leurs missions grâce à une meilleure maîtrise de l...
Gestion des commandes : le CH de Guéret montre la voie à suivre
- Article réservé aux abonnés 18/12/2014 06h:29 Christophe Belleuvre
Comme tous les hôpitaux de France, le centre hospitalier de Guéret ([L’établissement...]) cherche à réduire ses coûts de gestion. Depuis 2011, sa...
MPS, DUME : où en est-on ?
- Article réservé aux abonnés 17/12/2014 06h:28 Sandrine Dyckmans
Les fins d’année sont toujours l’occasion de tirer un bilan de l’activité passée. C’est ce qu’a fait le 15 décembre l’ «...