Boîte à outils : 1385 documents

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1385 Résultats de recherche

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egf - livre blanc << taxonomie : interpretation des criteres applicables aux entreprises de la construction >>

  • 08/11/2023
  • 11h44

    • Ce Livre Blanc intervient pour fournir une grille d'interpretation commune permettant de rendre les criteres de la taxonomie europeenne applicables au secteur de la construction. Ce guide entend servir de reference dans le quotidien des...

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recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023

  • 12/10/2023
  • 16h34

    • recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023

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annexes - redactions contractuelles proposees

  • 12/10/2023
  • 16h33

    • ANNEXES - REDACTIONS CONTRACTUELLES PROPOSEES

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guide du resah : gestion des dasri pour un achat sans risque

  • 21/09/2023
  • 17h00

    • Guide du Resah

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rapport evaluation article 58 loi agec

  • 06/09/2023
  • 7h00

    • Bilan et enseignements de l'application du dispositif de l'article 58 de la loi du 10 fevrier 2020 relative a la lutte contre le gaspillage et a l'economie circulaire

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Articles connexes

livre blanc de l'observatoire de l'ethique publique et de la chaire de droit des contrats publics pour une << loi sapin 3 >>

  • 05/09/2023
  • 13h17

    • Livre blanc de L'Observatoire de l'Ethique Publique et de la Chaire de droit des contrats publics POUR UNE >

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rapport cour des comptes, les entreprises adaptees, aout 2023

  • 31/08/2023
  • 15h49

    • Rapport Cour des comptes, Les entreprises adaptees, aout 2023

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fiche technique sur les consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines - daj - 3 aout 2023

  • 03/08/2023
  • 17h17

    • La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a publie, le 3 aout, une fiche technique relative aux consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines, apres celle publiee, le 27...

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transport scolaire et marches publics - conclusions du groupe de travail mis en place par le plan d'action interministeriel - juillet 2023

  • 18/07/2023
  • 18h03

    • le Groupe de travail mis en place par le Gouvernement vient de rendre ses preconisations en vue de >.

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spaser metropole toulon decembre 2022

  • 13/07/2023
  • 17h23

    • SPASER Metropole Toulon decembre 2022

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