achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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convention du groupement de commande permanent d'ille et vilaine

 23/09/2013
 17h47

Convention constitutive du groupement de commande permanent du departement d'Ille et Vilaine, du SDIS 35 et de la regie autonome interurbaine.

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groupement de commande permanent convention du resah lr

 23/09/2013
 17h45

Convention constitutive du groupement de commande permanent du Resah de Languedoc Roussillon

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rapport sur la concurrence deloyale dans le btp

 19/09/2013
 7h00

Rapport de la mission Guillemoteau du conseil regional d'Aquitaine sur la concurrence deloyale dans le secteur du BTP . septembre 2013

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extraits du rc clause anti decrochage scolaire

 02/09/2013
 6h30

Extraits du RC concernant la clause anti decrochage scolaire du ministere de l'Education nationale. Date de creation : aout 2013

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extrait ccp clause anti decrochage scolaire

 02/09/2013
 6h30

Extrait du CCP relatif a la clause anti decrochage scolaire du ministere de l'Education nationale. Date de creation : aout 2013.

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motion de l'ag d'une partie du personnel de paris vii

 17/07/2013
 7h00

Motion de l'AG des personnels et usagers des batiments Olympe de Gouge et Sophie Germain de l'universite de Paris VII pour mettre en conformite les batiments selon les normes des ERP. 9 juillet 2013.

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