Boîte à outils : 1388 documents
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1388 Résultats de recherche
fiche technique sur les consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines - daj - 3 aout 2023
- 03/08/2023
- 17h17
La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a publie, le 3 aout, une fiche technique relative aux consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines, apres celle publiee, le 27...
transport scolaire et marches publics - conclusions du groupe de travail mis en place par le plan d'action interministeriel - juillet 2023
- 18/07/2023
- 18h03
le Groupe de travail mis en place par le Gouvernement vient de rendre ses preconisations en vue de >.
spaser metropole toulon decembre 2022
- 13/07/2023
- 17h23
SPASER Metropole Toulon decembre 2022
rapport d'activite de la daj - juin 2023
- 10/07/2023
- 20h07
Rapport d'activite de la DAJ - juin 2023
developper le remploi des materiaux grace a la commande publique - reseco- cress 2022
- 09/06/2023
- 19h27
Pour se mettre aux materiaux biosources dans les marches publics Le Reseau d'acheteurs publics de Bretagne et de Pays de la Loire (RESECO) met en ligne une > pour integrer les materiaux biosources dans les projets de construction, de renovation dans...
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- 09/06/2023
- 10h13
les contrats passes par les collectivites locales avec des operateurs pour la gestion des services publics industriels et commerciaux (SPIC) ont une place a part dans le developpement de la commande publique durable,
numerique : comment acheter plus responsable - resah - avril 2023
- 27/04/2023
- 16h59
Numerique : comment acheter plus responsable - RESAH - Avril 2023
politique d'achat responsable de l'etat et de ses etablissements publics - dae - 20 avril 2023
- 20/04/2023
- 17h22
La Direction des achats de l'Etat (DAE) publie un > qui rappelle les orientations strategiques de l'Etat en matiere d'achat responsable. Il formule egalement des recommandations afin de faciliter leur mise en oeuvre operationnelle par les acheteurs...
rapport igf le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
- 17/04/2023
- 11h45
Rapport IGF Le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
