Boîte à outils : 1388 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1388 Résultats de recherche
guide de procedures du departement de seine-saint-denis
- 26/10/2011
- 15h57
Guide de procedures du conseil general de Seine-Saint-Denis. Date de creation du document : juillet 2011.
guide de deontologie de l'achat public du bas-rhin
- 26/10/2011
- 14h06
Charte de deontologie de l'achat public du conseil general du Bas-Rhin. Date de creation du document : janvier 2011.
Articles connexes
charte de deontologie des achats de l'ugecam alsace
- 26/10/2011
- 14h04
Charte de deontologie des achats de l'Union de gestion des etablissements des caisses d'assurance-maladie d'Alsace. Date de creation : septembre 2010.
modele de charte deontologique des achats
- 26/10/2011
- 14h00
Modele de charte deontologique des achats proposee par l'association Transparency International France. Date de creation du document : janvier 2008.
charte de deontologie de l'achat du chu de nantes
- 26/10/2011
- 13h55
Charte de deontologie de l'achat du CHU de Nantes. Date de creation du document : decembre 2009.
charte deontologique des achats de l'afr
- 26/10/2011
- 13h52
Charte deontologique des achats de l'Agence nationale des frequences (AFR). Date de creation du document : decembre 2010.
outil de calcul du cout global
- 04/10/2011
- 13h52
Outil de calcul du cout global et de l'empreinte carbone, developpe par l'association ICLEI dans le cadre du programme Smart SPP (2011). Version anglaise.
outil de calcul du cout global
- 04/10/2011
- 13h52
Outil de calcul du cout global et de l'empreinte carbone, developpe par l'association ICLEI dans le cadre du programme Smart SPP (2011). Version anglaise.
rapport d'activite 2010 du sae
- 26/09/2011
- 15h25
Rapport d'activite 2010 du service des achats de l'Etat.
rapport d'activite 2010 du sae
- 26/09/2011
- 15h25
Rapport d'activite 2010 du service des achats de l'Etat.
