Boîte à outils : 1388 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1388 Résultats de recherche
exemple de cctp marche d'interim 2
- 26/08/2010
- 17h58
Exemple de CCTP pour le recrutement de personnel interimaire
Articles connexes
exemple de ccp marche d'interim 3
- 26/08/2010
- 17h57
Exemple de CCP pour le recrutement de personnel interimaire
Articles connexes
convention de partenariat pour la mise en oeuvre des clauses d'insertion sociales
- 26/08/2010
- 16h50
modele de convention de partenariat pour la mise en oeuvre des clauses d'insertion sociales, realise par la communaute d'agglomeration de Saint-Brieuc.
Articles connexes
bien preparer son marche de prestations juridiques
- 29/07/2010
- 18h07
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de prestations juriidiques. Document realise par Laure Thierry, avocate au cabinet Vedesi. Date de creation : juillet 2010
Articles connexes
observatoire trimestriel des marches de communications electroniques en france
- 28/07/2010
- 10h06
Observatoire trimestriel des marches des communications electroniques en France 1er trimestre 2010 - resultats definitifs. Document redige par l'Autorite de regulation des communications electroniques et des postes (ARCEP). Date de creation du...
Articles connexes
guide oeap de services de communications electroniques
- 28/07/2010
- 10h02
Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques. Document redige par l'Observatoire economique de l'achat public. Date de creation : mai 2010.
Articles connexes
guide oeap de services de communications electroniques
- 28/07/2010
- 10h02
Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques. Document redige par l'Observatoire economique de l'achat public. Date de creation : mai 2010.
ccp-ae vegetaux pour espaces verts
- 23/07/2010
- 15h48
Cahier des clauses particulieres et acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour l'embellissement des espaces verts. Date de creation du document : 2009.
cctp signaletique de batiment
- 23/07/2010
- 15h34
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signaletique de batiment. Date de creation du document : 2009.
cctp consommables informatiques
- 23/07/2010
- 14h49
Cahier des clauses techniques particulieres de consommables informatiques. Date de creation du document : 2009.
