Documentation : 6854 documents

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6854 Résultats de recherche

Trier par:

ae transport aerien

  • 04/03/2008
  • 10h08

    • acte d'engagement relatif a un marche de prestations de transport aerien

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ae concernant un marche de transport ferroviaire

  • 04/03/2008
  • 10h05

    • acte d'engagement relatif a un marche public de prestations de transport ferroviaire

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ordonnance ndeg 2007-137 du 1 fevrier 2007

  • 03/03/2008
  • 10h47

    • Ordonnance ndeg 2007-137 du 1er fevrier 2007 relative aux offices publics de l'habitat

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question ndeg 9595 de m. perrut bernard ( ump - rhone )

  • 03/03/2008
  • 10h36

    • Question relative a la duree d'un groupement de commandes et fixation des roles respectifs de ses membres

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question ndeg 13354 de m. tardy lionel ( ump - haute-savoie )

  • 03/03/2008
  • 10h33

    • Question relative a la politique d'acces des PME aux marches publics

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question ecrite ndeg 01248 de m. jean louis masson (moselle - ni)

  • 03/03/2008
  • 10h30

    • Question relative a l'egalite d'acces a la concurrence dans les marches publics

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decret ndeg 2008-166 du 21 fevrier 2008

  • 03/03/2008
  • 10h26

    • Decret ndeg 2008-166 du 21 fevrier 2008 fixant le taux de l'interet legal pour l'annee 2008

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arrete du 31 janvier 2008

  • 03/03/2008
  • 10h23

    • Arrete du 31 janvier 2008 relatif a la composition et au fonctionnement de lacommission d'appel d'offres competente pour les marches passes par la delegation generale a l'emploi et a la formation

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arrete du 29 janvier 2008

  • 03/03/2008
  • 10h22

    • Arrete du 29 janvier 2008 modifiant l'arrete du 13 juillet 2000 modifie portantreglement de securite de la distribution de gaz combustible par canalisations

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arrete du 25 janvier 2008

  • 03/03/2008
  • 10h20

    • Arrete du 25 janvier 2008 portant creation, composition et fonctionnement d'une commission d'appel d'offres speciale au sein de la direction des libertes publiques et des affaires juridiques

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