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28790 Résultats de recherche
Investissement : les candidats à la présidence promettent plus sans baisse des dotations
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Article réservé aux abonnés
- 27/02/17
- 07h 08
- Rédaction
Invites, jeudi 23 fevrier, a presenter leur programme en la matiere a la FNTP, Francois Fillon, Benoit Hamon, Marine Lepen, Emmanuel Macron et Jean-Luc Melenchon ont tous promis la relance des travaux publics, mais avec des methodes differentes,...
BEA et association cultuelle
- 27/02/17
- 07h 06
Par une decision rendue le 10 fevrier, le Conseil d'Etat a confirme l'annulation de la deliberation de la ville de Paris autorisant la conclusion avec la societe des Habous et des lieux saints de l'Islam d'un bail emphyteotique pour lui louer une...
Achat de spectacles : la Cour des comptes rappelle à l’ordre la région Auvergne-Rhône-Alpes
- 27/02/17
- 07h 00
Lors de son traditionnel rapport annuel, la Cour des comptes a mis en garde la nouvelle region Auvergne-Rhone Alpes sur la situation specifique des achats de spectacles. En effet, cette derniere compte 87 festivals de musique > 1 soit plus du double...
DAJ : une fiche sur les modalités de modification des contrats en cours d’exécution
- 24/02/17
- 07h 07
Une nouvelle version de la fiche relative aux modalites de modification des contrats en cours d'execution est disponible sur le site de la DAJ. Le document reprend les differentes hypotheses de modification du contrat en cours d'execution. Meme si...
Des marchés de partenariat pour construire de nouveaux lycées en IDF
- 24/02/17
- 07h 02
La region Ile-de-France, qui estime qu'un lycee sur trois est >, a annonce qu'elle programmait 5 milliards d'euros pour ces etablissements sur la periode 2017-2027, soit quatre milliards dans l'investissement (269 operations prevues, dont 12 lycees...
Recevabilité de l’action subrogatoire de l’assureur à l’encontre de tiers
- 24/02/17
- 07h 01
La subrogation legale de l'assureur dans les droits et actions de l'assure, prevue par l'article L. 121-12 du code des assurances, est subordonnee au seul paiement a l'assure de l'indemnite d'assurance en execution du contrat d'assurance et ce, dans...
Bruxelles réfléchit à de nouveaux outils marchés pour l'automne prochain
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Article réservé aux abonnés
- 24/02/17
- 07h 01
- Mathieu Bion
Les Etats membres de l'Union europeenne n'ont guere envie de remettre les directives > sur le metier, preferant a un tel chantier la mise en oeuvre des regles europeennes revisees en 2014 et applicables depuis seulement un an. Lors du Conseil >,...
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ce, 10 fevrier 2017, mutuelle des architectes francais
- 24/02/2017
- 6h00
La subrogation legale de l'assureur dans les droits et actions de l'assure, prevue par l'article L. 121-12 du code des assurances, est subordonnee au seul paiement a l'assure de l'indemnite d'assurance en execution du contrat d'assurance et ce, dans...
Marc Loiseleur : « la valeur technique est laminée par le prix »
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Article réservé aux abonnés
- 23/02/17
- 07h 05
- Jean-Marc Binot
Reelu a la tete de Qualipaysage en decembre dernier, Marc Loiseleur, lui-meme chef d'entreprise, constate a la fois un desengagement de l'achat public dans le domaine de l'environnement et du paysage et une course prejudiciable au moins-disant. Il...
