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28675 Résultats de recherche

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Climat : les acheteurs doivent enfiler le bleu de chauffe

Climat : les acheteurs doivent enfiler le bleu de chauffe

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/12/15
  • 07h 01
  • Jean-Marc Binot

Alors que la COP 21 a reussi a s'entendre in extremis sur un accord juge historique, les acheteurs publics sont appeles a se mobiliser pour endiguer le rechauffement climatique. Cette democratisation desiree du reflexe > souleve une autre...

ce, 7 decembre 2014, societe asa reunion

  • 15/12/2015
  • 7h00

    • Considerant que le principe de loyaute des relations contractuelles n'impose pas a la personne publique d'informer prealablement son cocontractant des mesures d'execution du contrat qu'elle entend prendre ; que, par suite, en relevant que le...

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tendances nadege 2016

  • 14/12/2015
  • 18h49

    • Les tendances de la nomenclature Nadege pour l'annee 2016. Decembre 2015.

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nadege 2016 presentation

  • 14/12/2015
  • 18h48

    • Presentation des evolutions de Nadege pour l'annee 2016. Decembre 2015.

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nadege 2016

  • 14/12/2015
  • 18h46

    • Nadege 2016 en version excel. decembre 2015.

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nadege 2016 modifications

  • 14/12/2015
  • 18h45

    • Modifications apportees par la version 2016 de Nadege. decembre 2015

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nadege 2016 finalisee

  • 14/12/2015
  • 18h44

    • Nadege 2016 finalisee. decembre 2016

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L’idée d’une filière achat dans la fonction publique fait son retour

  • 14/12/15
  • 07h 20

La mise en place d'une nouvelle direction des achats de l'Etat le 1er janvier 2016, en remplacement de l'actuel service des achats de l'Etat, a relance l'idee de creer une filiere achats commune a l'Etat et aux etablissements publics, ainsi qu'un...

DocuGed au catalogue UGAP

  • 14/12/15
  • 07h 15

Alors que l'obligation de dematerialiser les factures approche a grand pas, la solution Docuged (edite par le Document numerique) entre au catalogue UGAP. Adapte particulierement aux besoins des petites et moyennes collectivites, l'outil permet de...

La responsabilité quasi-délictuelle du sous-traitant

La responsabilité quasi-délictuelle du sous-traitant

Si le maitre d'ouvrage ne peut pas rechercher la responsabilite de son cocontractant, il pourra mettre en cause, sur le terrain quasi-delictuel, la responsabilite d'un sous-traitant pour violation des regles de l'art ou la meconnaissance de...

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