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28894 Résultats de recherche
fiche de donnees securite d'un nettoyant desinfectant ville de cognac
- 29/04/2015
- 14h52
Fiche de donnees de securite d'un nettoyant desinfectant bactericide et fongicide, dans le cadre d'un marche de produits sanitaires lance par la ville de Cognac et integrant le critere cout global. Avril 2015.
Articles connexes
rgo : fiche sur l'integration du cout global dans les marches publics
- 29/04/2015
- 14h26
Fiche de compte rendu de la rencontre pilotee par le Reseau Grand Ouest sur l'integration du cout global dans les marches publics. Avril 2015.
Articles connexes
caa lyon 30 janvier 2014, sarl daniel marot
- 29/04/2015
- 10h45
Pour la CAA, "si les dispositions du III de l'article 53 du code des marches publics precites, qui sont applicables aux procedures adaptees, prevoient l'elimination des offres inappropriees, irregulieres et inacceptables avant le classement des...
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Un délai court ne veut pas dire volonté de favoriser les entreprises locales
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Article réservé aux abonnés
- 29/04/15
- 07h 26
- Emmanuelle Maupin
Le CE a valide le choix fait par le gouvernement de Nouvelle-Caledonie de prevoir un debut d'execution quatre semaines apres la date de remise des offres. Le delai est en rapport avec les besoins de la personne publique. Pour la haute juridiction, il...
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Le cabinet Symchowicz-Weissberg & Associés renforce son équipe de droit public
- 29/04/15
- 07h 12
Le cabinet Symchowicz-Weissberg & Associes s'enrichit de deux nouveaux associes, Emeric Morice et Romain Lauret et d'un avocat of counsel, Marion Saint-Supery. Diplome d'un master 2 en droit de l'urbanisme et de l'immobilier, Emeric Morice a...
ce, 15 avril 2015, societe tat, 385617
- 29/04/2015
- 7h00
"En imposant ainsi a la Nouvelle-Caledonie de prevoir un delai plus important entre la date de depot des offres et celle du debut des prestations pour permettre a un plus grand nombre d'entreprises d'etre candidates, alors qu'il lui appartenait de...
La recherche de la responsabilité décennale des constructeurs
- 28/04/15
- 08h 00
Une commune a engage des travaux de reamenagement d'un groupe scolaire. Posterieurement a la reception et a la levee des reserves, des desordres sont apparus dans un batiment existant du refectoire, conduisant le pouvoir adjudicateur a rechercher la...
Numérisation des archives : l'université Paris VII choisit Kodak
- 28/04/15
- 07h 55
Nee en 1971, l'Universite Paris VII- Diderot a decide de numeriser ses archives (arretes et PV, supports pedagogiques, documentation technique...). Pour mener a bien son projet, elle a choisi, apres avoir passe un MAPA, de s'equiper en scanners...
Le Mindef distingue ses fournisseurs
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Article réservé aux abonnés
- 28/04/15
- 07h 20
- Jean-Marc Binot
Depuis 2013, le ministere de la Defense decerne a certains de ses fournisseurs un >, idee nee du Pacte Defense PME. L'initiative demeure plutot meconnue et c'est dommage car cette marque de satisfaction peut aider les entreprises a decrocher d'autres...
exemple de certificat de bonne execution
- 28/04/2015
- 7h00
Certificat de bonne execution decerne par la SIMMAD a l'entreprise SEMIA en novembre 2013.
