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28638 Résultats de recherche

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caa nantes, sarl anjou batiment

  • 12/12/2014
  • 7h00

    • Pour la CAA, "compte tenu de la nature des manquements constates lors de la realisation des travaux a Turquant, caracterises par l'absence de cloture du chantier, l'installation dans l'abri de chantier de sanitaires non conformes a la reglementation,...

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  • 11/12/14
  • 11h 15
  • Rédaction

Le jeudi 13 novembre, Emmanuelle Roll, Xavier Bigas et Georges Salon, avocats au cabinet Lyon-Caen & Thiriez, ont anime un chat tout entier dedie a la rupture des contrats : resiliation anticipee et droit du cocotractant, rupture a l'amiable,...

Bruno Carrière : il faut mobiliser de nouveaux leviers de gains

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  • Article réservé aux abonnés
  • 11/12/14
  • 07h 44
  • Jean-Marc Binot

Apres l'assemblee generale du GCS UniHa, son directeur, Bruno Carriere, fait le point sur les resultats obtenus, les chantiers prioritaires des annees a venir, les moyens de generer encore et toujours des gains, et le role de l'acheteur, levier de...

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Clauses sociales : la MEP continue de scorer

  • 11/12/14
  • 07h 30

L'annee 2013 est un bon cru pour le pole d'ingenierie clauses sociales de la Maison de l'emploi de Paris. Avec plus de 473 000 heures d'insertion realisees l'annee derniere, il enregistre des resultats en augmentation pour la 6eme annee consecutive...

Buydis, un guide pour lutter contre les discriminations à travers l’achat

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Lyon, Nantes et sa metropole viennent de publier un guide pratique visant a lutter contre les discriminations et a promouvoir l'egalite dans l'emploi au travers de la commande publique. Officiellement presente le 9 decembre, le guide ( a...

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Variantes : le manquement n’implique pas la lésion

  • 11/12/14
  • 07h 27

(CE, 3 decembre 2014, departement de la Loire-Atlantique).

guide buydis de lutte contre les discriminations a travers la commande publique

  • 11/12/2014
  • 7h00

    • Guide Buydis de lutte contre les discriminations et la promotion de l'egalite dans l'emploi a travers la commande publique, elabore par les villes de Lyon, Nantes et sa metropole, ISM Corum et Migration Policy Group. Decembre 2014

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Statu quo des tarifs au BOAMP

  • 10/12/14
  • 11h 14

L'arrete du 8 decembre 2014 (publie le 10 au JO) fixant la remuneration hors taxe des insertions au Bulletin officiel des annonces des marches publics (BOAMP) n'a rien modifie aux tarifs pratiques actuellement. Le nombre d'unites de publication (UP)...

Piqure de rappel sur la publicité en MAPA

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En MAPA, tout doit etre adapte, y compris la publicite. Une CAA a declare une procedure irreguliere, faute pour le pouvoir adjudicateur d'avoir choisi un support de publication pertinent vis-a-vis de la prestation objet du marche.

Biomasse : Le Havre confie une DSP à Cofely

  • 10/12/14
  • 07h 28

Dans le cadre du renouvellement de sa delegation de service public, la ville du Havre a retenu la societe Cofely Services (groupe GDF SUEZ) pour assurer la conception et la construction d'une chaufferie fonctionnant avec de la biomasse, ainsi que...