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28638 Résultats de recherche

Trier par:

rc pour la location et la maintenance de systemes multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h09

    • Reglement de la consultation pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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cctp location et maintenance photocopieurs multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h08

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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ccap location et maintenance de systemes multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h04

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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cctp de maintenance de groupes electrogenes

  • 22/01/2014
  • 15h31

    • Cahier des clauses techniques particulieres de maintenance de groupes electrogenes. Date de creation du document : 2013.

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cctp organisation de classe de neige

  • 22/01/2014
  • 14h41

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'organisation d'une classe de neige. Date de creation du document : 2013.

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La mesure « égalité professionnelle » étendue aux DSP et aux PPP

  • 22/01/14
  • 12h 19

Les deputes ont adopte, lundi apres-midi, l'article 3 du projet de loi concernant l'egalite professionnelle homme-femme et l'idee, defendue par la ministre Najat Vallaud-Belkacem, d'interdire l'acces a la commande publique aux entreprises ne...

ccp de nettoyage de linge pour enfants

  • 22/01/2014
  • 11h52

    • Cahier des clauses particulieres pour le nettoyage de linge pour enfants. Date de creation du document : 2013.

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Les marchés des OPH soumis à l’ordonnance de 2005 et à ses règles sur les offres incomplètes

  • 22/01/14
  • 07h 58

Les marches publics passes par des offices publics de l'habitat relevent de l'ordonnance de 2005 et non du code des marches publics. Le Conseil d'Etat vient de le rappeler dans une decision du 20 janvier en annulant l'ordonnance du juge de refere du...

Assurances et Tropic : le Conseil d’Etat prépare un fameux cocktail

Assurances et Tropic : le Conseil d’Etat prépare un fameux cocktail

La Haute juridiction doit prochainement se prononcer sur le perimetre d'intervention des avocats sur les marches d'assurance. L'affaire litigieuse pourrait aussi etre l'occasion de completer les contours de la jurisprudence Tropic.

Vêtements : un contrat de 30 M€ avec la SNCF pour Cepovett

  • 22/01/14
  • 07h 28

Le groupe Cepovett, leader francais de la confection de vetements professionnels, vient de remporter un juteux contrat avec la SNCF. Il a ete designe pour fournir les nouvelles tenues de travail et de protection des 40 000 agents techniques de...