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Portes ouvertes pour 3 ESAT du 92

  • 24/09/13
  • 07h 00

Trois etablissements et service d'aide par le travail (ESAT) des Hauts-de-Seine ouvrent leurs portes au public, jeudi 10 octobre, pour faire connaitre leur activite. Avec le soutien du Reseau Gesat, le pole travail des Papillons Blancs des Rives de...

groupement permanent : reponse ministerielle

  • 23/09/2013
  • 17h52

    • Reponse ministerielle a propos de la creation d'un groupement de commande permanent. 2011

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Articles connexes

commission permamente convention constitutive du groupement de commande permanent d'ille et vilaine

  • 23/09/2013
  • 17h50

    • Commission permamente du 23 janvier 2012 pour la convention constitutive du groupement de commande permanent du departement d'Ille et Vilaine, du SDIS 35 et de la regie autonome interurbaine.

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Articles connexes

convention du groupement de commande permanent d'ille et vilaine

  • 23/09/2013
  • 17h47

    • Convention constitutive du groupement de commande permanent du departement d'Ille et Vilaine, du SDIS 35 et de la regie autonome interurbaine.

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Articles connexes

groupement de commande permanent convention du resah lr

  • 23/09/2013
  • 17h45

    • Convention constitutive du groupement de commande permanent du Resah de Languedoc Roussillon

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Conférence AAP à Besançon le 1er octobre

  • 23/09/13
  • 10h 59

L'association des acheteurs publics (ex AACT) organise une matinee d'information sur >, le mardi 1er octobre 2013 de 8h45 a 12h15 a Besancon. La premiere partie de la matinee traite de l'analyse du besoin au cahier des charges et de la negociation....

Les achats de livres pour bibliothèques sont des marchés comme les autres

  • 23/09/13
  • 08h 11

Dans un recent rapport, la CRC de Midi-Pyrenees a rappele a la commune de Lavaur (10 000 habitants, Tarn) que l'achat de livres, a l'exception des ouvrages qui peuvent etre qualifies d'antiquites ou de collection (article 3-10 du CMP), est soumis au...

Ne pas confondre procédure d’attribution et signature du marché

Ne pas confondre procédure d’attribution et signature du marché

A quel moment, la qualification demandee au candidat pour l'execution d'un marche public, par exemple l'inscription au registre des transporteurs routiers, est-elle requise ? Lors de l'attribution ou lors de la signature du marche ? Saisi de la...

Résiliation : quels critères pour apprécier la gravité de la faute ?

  • 23/09/13
  • 07h 28

En mai 2012, la CAA de Marseille confirme l'irregularite de la resiliation pour faute du marche a bons de commande prononcee par la communaute d'agglomeration du Pays ajaccien contre la societe Environnement services. Pour la cour, la sanction de...

ta nice, 30 juillet 2013, societe demepool distribution

  • 23/09/2013
  • 7h00

    • Pour le magistrat,

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