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La lettre d'achatpublic.info n°468

C'est la rentree litteraire, l'occasion de se precipiter chez son libraire prefere pour decouvrir les nouveautes qui exhalent encore les odeurs d'imprimerie. Sur la table, un pamphlet, les Raisons de la colere, trone en bonne place. L'ancien ministre...

Julien Brulas rejoint Earth avocats

  • 20/09/13
  • 08h 11

Julien Brulas a rejoint le cabinet parisien Earth Avocats au mois de juillet 2013 en tant qu'avocat senior. Avant d'integrer cette nouvelle equipe, pilotee par Yves-Rene Guillou, Julien Brulas menait seul sa barque au sein de son propre cabinet...

Un atlas sur la gestion des SPL

  • 20/09/13
  • 07h 59

L'institution de la gestion deleguee (IGD) et l'association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ont presente le 18 septembre leur >. Premier du genre, ce document fournit une cartographie des modes des gestions de 11 SP locaux dans 98...

Un guide sur la loi MOP

  • 20/09/13
  • 07h 32

Les editions du Moniteur viennent de sortir la troisieme edition de >, un ouvrage redige par Claude Grange, avocat a la cour. Destine a tous les acteurs participant a une operation de construction - maitre d'ouvrage, maitre d'oeuvre, mandataire,...

Cessions de marchés entre entreprises : les points de vigilance

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Le titulaire d'un contrat de commande publique peut ceder l'affaire a un tiers. Sous reserve de l'accord du pouvoir adjudicateur et que l'operation ne modifie pas les elements essentiels du contrat. Comment s'assurer que tout se passe au mieux des...

L'Aquitaine s'attaque à la concurrence déloyale

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La region Aquitaine vient de publier un rapport sur la concurrence deloyale dans le secteur du BTP. Patrick Guillemoteau, conseiller regional et president de la CAO de la collectivite, en a assure la redaction. Pour lutter contre ce phenomene bien...

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Faut-il mettre en concurrence les AOT ?

  • 19/09/13
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A l'occasion d'un atelier organise par l'Association des juristes europeens (AJE), Pierre Guillot, avocat au cabinet Linklaters, s'est interroge sur l'utilite d'une mise en concurrence des autorisations d'occupation temporaire (AOT) :

Alain Lambert ne veut pas de l'arrêté sur les délais de paiement cachés

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Une fois de plus, Alain Lambert, president du departement de l'Orne, n'est pas content et le fait savoir. La commission consultative d'evaluation des normes (CCEN) qu'il preside a rendu un avis defavorable au projet d'arrete modifiant le CCAG travaux...

rapport sur la concurrence deloyale dans le btp

  • 19/09/2013
  • 7h00

    • Rapport de la mission Guillemoteau du conseil regional d'Aquitaine sur la concurrence deloyale dans le secteur du BTP . septembre 2013

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Ancien eleve de l'Ecole normale superieure, diplome de Sciences Po, ancien eleve de l'ENA (promotion Marc Bloch), conseiller d'Etat, Jean Maia remplace a la tete de la DAJ des ministeres financiers Catherine Bergeal qui avait quitte la rue Louise...