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28801 Résultats de recherche
ce, 27 fevrier 1987, hopital departemental d'esquirol
- 06/05/2013
- 11h47
le Conseil d'Etat a juge que la commission d'appel d'offres n'a pas commis d'erreur manifeste d'appreciation en ecartant une societe ayant cause des difficultes dans la realisation de travaux anterieurs, bien que les marches en question aient donne...
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Autoroute : le Grand Lyon prolonge la DSP
- 06/05/13
- 08h 08
Les elus du Grand Lyon ont decide de prolonger d'une annee la delegation de service public attribuee a la societe Vinci pour assurer l'exploitation du peripherique nord. Les delais sont en effet trop courts pour lancer une nouvelle procedure,...
Royan remet à neuf sa commande publique
-
Article réservé aux abonnés
- 06/05/13
- 08h 01
- Sandrine Dyckmans
La mise en place d'une cellule de la commande publique et des affaires juridiques a ete l'occasion pour la ville de Royan de renover ses procedures d'achat. Plusieurs documents pedagogiques ont ainsi ete rediges a l'attention des services (en...
Manque à gagner de l'attributaire et indemnisation
- 06/05/13
- 07h 55
Questionne par le senateur mosellan Jean Louis Masson sur le cas d'une commune qui avait passe un marche de prestations de services juridiques d'une duree de trois annees pour un montant total de 60 000 EU et dont les depenses reelles en la matiere...
fiche de suivi synthetique mapa superieurs a 15 000 EU a royan
- 06/05/2013
- 7h00
Fiche de suivi synthetique des MAPA superieurs a 15 000 EU a Royan. Avril 2013
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note relative a la publicite des marches a royan
- 06/05/2013
- 7h00
Note realisee par la ville de Royan relative aux conditions de publicite des marches et des accords-cadres. Avril 2013
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modele de rc avec tansmission electronique de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele de RC avec tansmission electronique de la ville de Royan. Avril 2013
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modele d'ae standard a la ville de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele d'AE standard a la ville de Royan. Avril 2013
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guide interne des achats de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Guide des regles internes des achats a la ville de Royan. Avril 2013
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La lettre d'achatpublic.info n°453
- 03/05/13
- 12h 02
- Rédaction
Avec le mois de mai fleurissent brocantes et autres vide-greniers. En farfouillant des potron-minet, j'ai deniche un tableau clair-obscur representant un naufrage de bateau intitule >. Au depart, j'ai cru qu'il s'agissait d'une croute. Mais le...
