Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28591 Résultats de recherche

Trier par:

os : reprise des travaux

  • 11/10/2012
  • 15h36

    • Un exemple d'ordre de service pour ordonner a l'entreprise la reprise des travaux. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

os : demarrage des travaux

  • 11/10/2012
  • 15h35

    • Un exemple d'ordre de service pour ordonner a l'entreprise titulaire de demarrer les travaux du marche. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

lettre de demande des motifs detailles du rejet de l'offre

  • 11/10/2012
  • 14h34

    • Un modele de lettre pour demander les motifs detailles du rejet de l'offre. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

lettre de demande des motifs detailles de rejet de la candidature

  • 11/10/2012
  • 14h33

    • Un modele de lettre pour les entreprises qui souhaitent connaitre les motifs detailles du rejet de leur candidature. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

lettre de demande de dossier de consultation des entreprises (dce)

  • 11/10/2012
  • 14h30

    • Un modele de lettre qui permet a une entreprise interessee par un marche d'en demander le DCE. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

courrier de cession du marche

  • 11/10/2012
  • 14h26

    • Courrier de demande de cession du marche adresse par l'entreprise titulaire a la personne publique. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

certificat administratif pour changement de raison social

  • 11/10/2012
  • 14h25

    • Modele de certificat a envoyer a la personne publique en cas de changement de raison sociale du titulaire. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

attestation sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapes

  • 11/10/2012
  • 14h24

    • Un modele d'attestation relative au respect par l'entreprise candidate de l'obligation d'emploi des travailleurs. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes.

Télécharger

attestation sur l'honneur modele general

  • 11/10/2012
  • 14h23

    • Document par lequel l'entreprise atteste qu'elle ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner a un marche. Document redige par Maitre Sebastien Palmier, avocat au cabinet Palmier & associes

Télécharger

SAE : Mireille Colas promue directrice-adjoint

  • Article réservé aux abonnés
  • 11/10/12
  • 09h 56
  • Rédaction

Diplomee d'HEC, Mireille Colas est devenue le bras droit de Jean-Baptiste Hy au mois de septembre. Arrivee au service des achats de l'Etat en 2010 comme directrice des operations au service des achats de l'Etat, elle avait effectue jusqu'alors...