Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28539 Résultats de recherche

Trier par:

Contrat de partenariat : l'Auvergne à très haut débit

  • 03/07/12
  • 05h 24

"Avec l'amenagement numerique, nous entrons dans une nouvelle ere qui peut redonner une chance a tous les territoires...", est convaincu Rene Souchon. Le president du conseil regional d'Auvergne l'a rappele, le 20 juin dernier a Paris, en passant la...

Les accords-cadres mono-attributaires privés de référé contractuel

Les accords-cadres mono-attributaires privés de référé contractuel

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/07/12
  • 04h 49
  • Rédaction

Le titulaire d'un accord-cadre mono-attributaire a du souci a se faire. Le Conseil d'Etat vient de rendre une decision extremement severe sur le sujet. Il a estime que ces derniers ne pouvaient se prevaloir devant le juge du refere contractuel du...

Articles connexes

ce, 29 juin 2012, societe chaumeil, 358353

  • 02/07/2012
  • 17h01

    • Le CE estime, dans la cadre du refere contractuel, que "les modalites de remise en concurrence mentionnees au deuxieme alinea de l'article L.551-18 ne concernent que les contrats fondes sur un accord-cadre attribue a plusieurs operateurs economique...

Télécharger

Articles connexes

organisation des spectacles pyrotechniques

  • 02/07/2012
  • 10h44

    • L'organisation de spectacles contenant des articles pyrotechniques par les collectivites, note des ministeres de l'Ecologie et de l'Interieur, date de creation du document : fevrier 2012.

Télécharger

Articles connexes

Achat de feux d’artifices : les précautions à prendre

Achat de feux d’artifices : les précautions à prendre

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/07/12
  • 08h 30
  • Rédaction

Bientot le 14 juillet et ses feux d'artifices. 12 000 feux seraient tires chaque annee en France. Les pouvoirs adjudicateurs demandent toujours plus de spectacle. L'artistique s'est immisce dans les contrats au meme titre que la securite et la...

Echirolles : pas de devis systématique sous 15 000 euros

  • 02/07/12
  • 06h 40

Echirolles, commune iseroise de 36 000 habitants, privilegie le pragmatisme et le bon sens. Pas de > des trois devis dans cette collectivite. Sous le seuil de dispense de mise en concurrence et de publicite de 15 000 euros, la ville demande aux...

Véhicules utilitaires : La Baule continue d’acheter électrique

  • 02/07/12
  • 05h 18

Le parc auto de la commune de La Baule-Escoublac (17 000 habitants, Loire-Atlantique) roule 100% electrique pour les services de proprete urbaine depuis deja plusieurs annees. Sa flotte - 18 utilitaires Goupil G3 repartis entre les taches de...

UniHA signe un accord-cadre pour la certification des comptes des hôpitaux

  • 02/07/12
  • 04h 57

Le groupement de cooperation sanitaire (GCS) UniHA vient d'attribuer un accord-cadre portant sur l'accompagnement et la preparation a la certification des comptes des hopitaux publics a cinq cabinets d'expertise comptable, d'audit et de...

Négociation : que mettre dans son RC ?

Négociation : que mettre dans son RC ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/07/12
  • 04h 47
  • Rédaction

Le debat sur la regularite de la fameuse formule > continue d'agiter les esprits. Et les deux decisions de TA rendues dernierement ne les ont pas apaises (1). Quelle est donc la bonne formulation a employer dans son RC en definitif ? La redaction a...

Articles connexes

La lettre d'achatpublic.info n°416

Articles connexes