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28577 Résultats de recherche

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guide clauses sociales ppp

  • 19/06/2012
  • 16h40

    • Guide pratique de l'OEAP sur l'insertion de clauses sociales dans les PPP. Juin 2012

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caa nantes, 11 juillet 2011, ministre de la defense, 10nt00987

  • 19/06/2012
  • 15h56

    • La CAA estime "qu'il n'est pas conteste que cette modification n'a pas ete portee a la connaissance des candidats, tenus ainsi dans l'ignorance de la ponderation relative a la variante sans verriere , circonstance qui, ayant ete susceptible d'exercer...

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ta grenoble, 12 juin 2012, sarl tmgi, 1202802

  • 19/06/2012
  • 15h55

    • Le juge du refere precontractuel admet qu'en MAPA, >.

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Articles connexes

ta paris, 18 avril 2012, societe axcess sas, 1114361

  • 19/06/2012
  • 15h54

    • Saisi d'un recours Tropic, le TA estime que

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Achat de formations : nouveau service dédié au secteur public

  • 19/06/12
  • 06h 09

La societe Place de la formation, specialisee dans l'accompagnement de l'achat de formations, propose un nouveau service destine au secteur public (Place de la Formation Institutions(c)). Objectif affiche : fluidifier l'achat et la gestion des...

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  • 19/06/12
  • 05h 31

A l'occasion du colloque organise par la Direction de l'information legale et administrative (DILA) le 18 juin sur la gouvernance de l'administration a l'ere du numerique, Jeoffrey Rambinintsoa, consultant senior chez CKS, a donne, pour les marches...

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