Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28648 Résultats de recherche

Trier par:

ce 29 septembre 2010, societe des travaux du midi

  • 04/10/2010
  • 12h04

    • La haute juridiction a estime que le retard dans la signature du marche n'etait pas constitutif d'une faute susceptible d'engager la responsabilite du pouvoir adjudicateur parce qu'il

Télécharger

Articles connexes

exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration

  • 04/10/2010
  • 11h08

    • Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration a integrer dans le cahier des charges.

Télécharger

exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration

  • 04/10/2010
  • 11h08

    • Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration a integrer dans le cahier des charges.

Télécharger

Articles connexes

exemple de fiche descritptive pour l'achat de mobilier scolaire

  • 04/10/2010
  • 11h06

    • Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier scolaire a integrer dans le cahier des charges.

Télécharger

exemple de fiche descritptive pour l'achat de mobilier scolaire

  • 04/10/2010
  • 11h06

    • Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier scolaire a integrer dans le cahier des charges.

Télécharger

Articles connexes

exemple de grille pour la redaction cctp mobilier professionnel

  • 04/10/2010
  • 10h48

    • Exemple de grille pour la redaction du cahier des charges pour l'achat de mobilier professionnel.

Télécharger

exemple de grille pour la redaction cctp mobilier professionnel

  • 04/10/2010
  • 10h48

    • Exemple de grille pour la redaction du cahier des charges pour l'achat de mobilier professionnel.

Télécharger

Articles connexes

DAJ : trois nouvelles fiches techniques

  • 04/10/10
  • 07h 05

La DAJ continue a mettre a jour les fiches techniques presentes sur son site internet. Trois nouveaux documents viennent donc d'etre mis en ligne : les accords-cadres, la conception-realisation et la passation des contrats de transports scolaires....

Modification unilatérale d’un contrat

  • 04/10/10
  • 05h 42

A l'occasion de l'examen d'un litige relatif a du transport scolaire lors d'une audience du Conseil d'Etat du 27 septembre, le rapporteur public, Bertrand Dacosta a rappele que depuis une jurisprudence de 1910 (1), il etait possible pour une...

Modification unilatérale d’un contrat

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/10/10
  • 05h 42
  • Rédaction