Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28673 Résultats de recherche

Trier par:

accessibilite : verification de la capacite du candidat

  • 08/04/2010
  • 12h30

    • Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010

Télécharger

Articles connexes

accessibilite : verification de la capacite du candidat

  • 08/04/2010
  • 12h30

    • Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010

Télécharger

recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp

  • 08/04/2010
  • 12h28

    • Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010

Télécharger

Articles connexes

recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp

  • 08/04/2010
  • 12h28

    • Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010

Télécharger

contrat performance energetique : clausier type

  • 08/04/2010
  • 11h56

    • Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.

Télécharger

contrat performance energetique : clausier type

  • 08/04/2010
  • 11h56

    • Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.

Télécharger

Espagne : chute continue des prix d’attribution des marchés

  • 08/04/10
  • 09h 47

Selon notre confrere le Bulletin europeen du Moniteur (date du 29 mars), les prix des marches attribues par le ministere de l'Equipement espagnol continuent leur chute. La difference entre l'estimatif et le tarif contractualise a atteint plus de 20%...

Les SEML sont soumises au droit commun des DSP

  • 08/04/10
  • 09h 22

Les societes d'economie mixtes locales (SEML) peuvent-elles deroger aux dispositions de l'article L1411-2 du code general des collectivites territoriales (CGCT) qui rendent obligatoire l'insertion de clauses financieres dans la convention de...

PPPi : la communication interprétative incompatible avec le droit français

  • 08/04/10
  • 06h 37

La communication interpretative sur les partenariats public-prive institutionnels (PPPi), telle qu'elle a ete validee par la Cour de justice de l'Union europeenne a l'occasion de la jurisprudence Acoset SpA (1) ne serait pas applicable en droit...

Durée des DSP : l’indication d’une fourchette suffit

  • 08/04/10
  • 06h 22

La duree d'une DSP constitue une > d'une consultation a rappele le rapporteur public Bertrand Dacosta, lors d'une audience du Conseil d'Etat du 31 mars. L'information doit etre publiee dans les documents de la consultation. Mais lorsqu'une personne...