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28817 Résultats de recherche
42 - comment traiter les depassements quantitatifs des prestations?
- 21/05/2008
- 11h13
Les consequences de la realisation de prestations supplementaires pour un marche de fournitures ou de services et pour un marche de travaux.
43 - comment traiter les depassements en temps du marche?
- 21/05/2008
- 11h09
Le marche doit etre execute dans les delais prevus par le contrat, mais certaines circonstances permettent d'obtenir des prolongations de delais.
28 - l'appel d'offre infructueux
- 21/05/2008
- 10h41
Presentation des differentes hypotheses dans lesquelles l'appel d'offres peut etre declare infructueux et les consequences de cette declaration.
26 - role de la commission d'appel d'offre (cao)
- 21/05/2008
- 10h24
La Commission dispose d'un vrai pouvoir de decision.
Dématérialisation : Bercy publie deux nouvelles fiches
- 21/05/08
- 07h 56
Annoncee la semaine derniere, la seconde fiche pratique sur > vient d'etre publiee par la Direction des affaires juridiques de Bercy. Ce document riche d'informations permettra aux acheteurs mais aussi aux entreprises candidates de repondre, au...
Les clauses sociales élargissent leur horizon
-
Article réservé aux abonnés
- 21/05/08
- 04h 53
- Rédaction
L'achat socialement responsable ne se limite pas aux marches de travaux. Alors que le gouvernement cherche a diffuser cette pratique et que le Grenelle de l'insertion s'est deroule hier a Besancon, deux recents appels d'offres ont integre des clauses...
annexe financiere d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h51
Annexe financiere d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
ccap de marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h49
Cahier des clauses administratives particulieres d'un marche d'enquete lance par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
Articles connexes
cctp d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h47
Cahier des clauses techniques particulieres d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA. Octobre 2007
rc d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h37
Reglement de la consultation d'un marche passe par le ministere des Affaires sociales relatif a une enquete sur le RSA. Octobre 2007
