Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28883 Résultats de recherche

Trier par:

decret du 29 mars 2007

  • 15/02/2008
  • 10h05

    • Decret ndeg 2007-482 du 29 mars 2007 autorisant la ministre de la defense a deleguer ses pouvoirs en matiere de marches publics et d'accords-cadres

Télécharger

decret du 23 fevrier 2007

  • 15/02/2008
  • 10h02

    • Decret ndeg 2007-244 du 23 fevrier 2007 relatif aux aerodromes appartenant a l'Etat et portant approbation du cahier des charges type applicable a la concession de ces aerodromes

Télécharger

decret du 19 fevrier 2007

  • 15/02/2008
  • 10h01

    • Decret ndeg 2007-217 du 19 fevrier 2007 fixant le taux de l'interet legal pour l'annee 2007

Télécharger

decret du 16 janvier 2007

  • 15/02/2008
  • 10h00

    • Decret ndeg 2007-61 du 16 janvier 2007 relatif a la commission des marches publics de l'Etat

Télécharger

PME innovantes : une mesure législative à l’étude pour leur réserver une part des marchés de recherche-développement

  • 15/02/08
  • 09h 38

Herve Novelli, le secretaire d'Etat charge des entreprises et du commerce exterieur, a reuni, le 14 fevrier, des acheteurs publics et Lionel Stoleru, auteur du rapport sur l'acces des PME aux marches publics, pour discuter des propositions...

Le SDIS 06 veut payer vite et bien ses fournisseurs

Le SDIS 06 veut payer vite et bien ses fournisseurs

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/02/08
  • 09h 23
  • Rédaction

Le service departemental d'incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes a reorganise son circuit d'ordonnancement des factures pour accelerer le paiement des fournisseurs. Le delai global de paiement de l'etablissement est actuellement de 25...

La lettre d'achatpublic.com n°210

Publication au JOUE du règlement sur l’étiquetage « Energy Star »

  • 14/02/08
  • 14h 30

Pour promouvoir l'efficacite energetique des equipements de bureau (ordinateurs, moniteurs, imprimantes, telecopieurs, machines a affranchir, photocopieuses, scanneurs, traitement de l'image...) gourmands en la matiere, l'Union a adopte un reglement...

Publication au JOUE du règlement sur l’étiquetage « Energy Star »

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/02/08
  • 14h 30
  • Rédaction

Privilégier le dialogue compétitif pour les systèmes d’information complexes

Privilégier le dialogue compétitif pour les systèmes d’information complexes

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/02/08
  • 13h 55
  • Rédaction

Pour Anoly Saypharath et Emmanuel Sordet, tous deux avocats au cabinet DentonWildeSapte, le dialogue competitif s'avere la procedure la mieux adaptee pour l'achat de systemes d'information complexes qui, selon eux, doivent faire l'objet d'un seul et...