CCAG Techniques de l'Information et de la Communication annoté et commenté par Jérôme MICHON

Brèves

Anticiper et maîtriser : téléchargez (librement) le CCAG Maîtrise d’œuvre (Moe), annoté et commenté

le 16/04/2021
CCAG Maîtrise d'oeuvre annoté et commenté - Jérôme Michon
C’est le « petit nouveau » de la cuvée 2021 des CCAG (relire "Le CCAG Maîtrise d’œuvre est la grande nouveauté de cette réforme"). Il fera certainement à ce titre l’objet de la plus grande attention des acheteurs publics et de leurs partenaires. Certes, les CCAG 2021 se sont fait attendre et leur publication au JO du 1er avril a suscité une certaine forme d’agacement. En réalité, le délai pour se les approprier est assez large (relire "Nouveaux CCAG : Pas de panique ! Prenez votre temps")
Il s’agit donc désormais pour vous de vous approprier, le nouveau CCAG Maîtrise d’œuvre, une nouveauté en soi. C’est pourquoi Jérôme Michon, Professeur à l’Ecole Spéciale des Travaux Publics, du Bâtiment et de l’Industrie (ESTP) et Président de l’Institut de la Commande Publique et achatpublic.info mettent à votre disposition (télécharger ci-après (gratuitement !) » le CCAG Maîtrise d’œuvre , annoté et commenté.

Innovations - Créé de toutes pièces, tout en s’inspirant de l’ancien CCAG Prestations Intellectuelles, le nouveau CCAG Maîtrise d’œuvre innove. Parmi les nombreux points de vigilance, on mentionnera notamment :
  • la validation des échanges dématérialisés, avec une présomption de réception au bout de huit jours, même en l’absence de téléchargement sur la plateforme par l’autre partie contractante ;
  • la consécration d’une obligation de révision des marchés de maîtrise d’œuvre ayant une durée supérieure à trois mois, avec une formule de révision établie par le nouveau CCAG ;
  • l’adoption d’un régime juridique spécifique à la maîtrise d’œuvre, en matière de droits de propriété intellectuelle, et disparition de la logique des options A et B qui figurait dans l’ancien CCAG PI ;
  • la fixation de seuils de tolérance avec formule de calcul définie dans le nouveau CCAG ;
  • la prise en compte des incidences financières éventuelles pour le maître d’œuvre, découlant d’une prolongation de la durée d’un chantier de plus de 10 % que celle prévue initialement …

Bonne lecture !

Télécharger le : CCAG Maîtrise d’œuvre - Annoté et commenté

A télécharger également : CCAG Travaux Annoté et commenté
A consulter : notre dossier « Appropriez-vous les CCAG 2021 ! »