Brèves

Transport urbain : Ligier sort un véhicule électrique autonome

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  • 17/09/2009
  • 08h42

La firme Ligier présente cette semaine le VIPA (véhicule individuels public autonome), engin électrique de transport de passagers, autonome en termes de conduite grâce à un système de localisation et de guidage...

Date de réception d’ouvrage : seul le PV compte

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  • 17/09/2009
  • 06h42

La date d’établissement d’un procès-verbal de réception d’un ouvrage prévaut sur la date effective de cette réception. Le rapporteur public, Nicolas Boulouis, a rappelé cette nuance jurisprudentielle le 8 septem...

Grippe A : le BTP s’organise pour éviter la cessation d’activité

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  • 16/09/2009
  • 10h35

Mieux vaut prévenir que guérir. L’ensemble des fédérations professionnelles d’employeurs et de salariés du BTP a lancé un site internet commun sur lequel les professionnels de cette branche peuvent trouver des c...

Provision et contrat de partenariat

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  • 15/09/2009
  • 23h00

« Y a-t-il lieu de doter la provision prévue à l’article 39 quinquies I du code général des impôts en cas de cession de créances futures résultant d’un contrat de partenariat ? ». Dans sa réponse, la direction g...

Le salon européen du commerce équitable en octobre à Lyon

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  • 15/09/2009
  • 12h56

Le salon européen du commerce équitable se tiendra du 2 au 4 octobre 2009 à Lyon, dans la halle Tony Garnier. Près de 200 exposants travaillant dans le secteur de l’alimentation, du textile, des produits cosméti...

Mouna Sallami, nouvelle gestionnaire des marchés publics de Rosny-sous-Bois

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  • 15/09/2009
  • 06h26

Mouna Sallami, 25 ans, a été recrutée en mai 2009 à la mairie de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, 39000 habitants) en qualité de gestionnaire des marchés publics. Dans le cadre de ses missions, elle sera amen...

Dématérialisation : la DJO lance une nouvelle vague d’ateliers

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  • 14/09/2009
  • 10h05

La direction des journaux officiels (DJO) lance une nouvelle vague d’ateliers de démonstration de l’outil de saisie en ligne des annonces de marchés publics sur le site www.boamp.f...

Le Medef très actif sur la commande publique

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  • 14/09/2009
  • 06h48

En matière de commande publique, le Medef (le mouvement des entreprises de France) a plusieurs projets sur le feu. Deux ouvrages sont en préparation et plusieurs groupes de travail planchent activement sur des s...

Nantes accueille le Club Marchés

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  • 11/09/2009
  • 08h46

Le Club Marchés du Moniteur fait étape à Nantes, ville natale de Jules Verne,  le 24 septembre prochain en matinée. Au programme de la rencontre : un panorama de l’actualité réglementaire et de la jurisprudence,...

Les marchés des ambassades de France posent question

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  • 11/09/2009
  • 06h43

Un contrat conclu par l’ambassade de France au Mali pour la construction d’une école ne serait pas un marché public au sens du droit français. Dans l’affaire examinée par le Conseil d’Etat le 2 septembre, le con...