Brèves

Propreté : Paris cherche des fournisseurs innovants

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/12/2011
  • 04h50

A l’occasion du dernier salon Pollutec, la mairie de Paris a annoncé qu’elle recherchait actuellement des prestataires innovants dans le domaine de la propreté. La capitale veut se doter de moyens p...

UniHA toilette son site internet

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/12/2011
  • 04h25

UniHA, le groupement de coopération sanitaire qui réunit les 54 plus gros établissements hospitaliers de France, va toiletter son site internet afin de faciliter ses relations avec les fournisse...

Restauration scolaire : Issy-les-Moulineaux achète bio à 35%

  • Article réservé aux abonnés
  • 16/12/2011
  • 04h44

La ville d'Issy-les-Moulineaux a signé avec Elior Restauration Enseignement, son prestataire de restauration scolaire depuis sept ans, une charte développement durable, le 12 décembre dernier. C...

La commande publique pèse 67,2 milliards

  • Article réservé aux abonnés
  • 16/12/2011
  • 03h51

L’observatoire économique de l’achat public (OEAP) a rendu public les chiffres du recensement des marchés publics pour l’exercice 2010 : le montant global des dépenses s’élève à 67, 28 milliards...

Les SPL sont-elles soumises au Code ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/12/2011
  • 04h11


Les sociétés publiques locales sont-elles soumises au Code ? Interrogé par Jean-Louis Masson, sénateur de Moselle, le ministère de l’Intérieur a répondu que les SPL relevaient, en principe,...

Bien utiliser les formulaires européens

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/12/2011
  • 03h56

Depuis le 16 septembre 2011, les AAPC publiés au BOAMP et au JOUE doivent être conforme au modèle annexé au règlement européen du 19 août 2011. Pour aider les acheteurs à bien remplir les rubriques...

DC1 et DC4 : de nouvelles interdictions de soumissionner

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/2011
  • 08h57

Les rubriques F1 b) et g) du formulaire DC1 et I b) et g) du formulaire DC4, relatives aux attestations sur l’honneur ont été modifiées. La rubrique b) a été revue pour tenir compte de la modificati...

112 PPP attribués depuis 2005

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/2011
  • 06h00


La mission d’appui aux PPP a mis à jour ses statistiques. Au 1er décembre 2011, 112 contrats de partenariats ont été attribués. La formule demeure donc encore marginale, bien que le cadre ju...

Définition des ouvrages accessoires

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/2011
  • 03h21

La société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône avait fait construire au début des années 90 des logement de fonction du personnel d‘un centre d’entretien secondaire de l’autoroute A5. Des désordres étant ap...

Commande publique et PME innovantes : pas de grande amélioration

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/12/2011
  • 08h52


Le Comité Richelieu, association de 300 PME innovantes, a demandé au gouvernement des engagements clairs pour faciliter l’accès des jeunes pousses à forte valeur ajoutée aux marchés publics....