Conférence annuelle de l’AACT

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•  27/05/2009
•  05h55

Comme de coutume, la traditionnelle conférence annuelle de l’AACT se tiendra le vendredi 19 juin prochain à Paris. Deux thèmes au menu :  « environnement de l’achat public : convergences, divergences entre achet...

Le nombre de candidats à un MAPA peut être limité

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•  26/05/2009
•  07h45

Les dispositions de l’article 52 II du code des marchés publics s’appliquent-elles aux marchés passés selon la procédure adaptée ? En d’autres mots, peut-on limiter en MAPA le nombre de candidats admis à présent...

Les Alpes-Maritimes font des économies

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•  26/05/2009
•  06h23

Investissement ou fonctionnement ? Le département des Alpes-Maritimes a choisi de privilégier le premier. Son plan de relance prévoit d’injecter quatre cents millions d’euros dès cette année. Du coup, le conseil...

Le décret Défense mis à jour

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•  25/05/2009
•  09h01

Un décret daté du 20 mai et publié au JO du 24 a modifié le « décret Défense » c’est-à-dire les règles encadrant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense nationale (décret du 7 janvier 2004...

Europe : l’Italie sous le coup d’une amende forfaitaire ou de pénalités

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•  25/05/2009
•  08h01

La Commission européenne se fâche. L’Italie ne s’est toujours pas conformée à un arrêt de la cour de justice européenne, datant de 2008 (affaire C-337/05), qui oblige notre voisin transalpin à mettre un terme à...

Steven Bamba, responsable marchés publics au syndicat mixte Alpespace

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•  25/05/2009
•  05h52

Concilier marchés publics et commerce équitable

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•  22/05/2009
•  07h50

La Commission européenne a adopté, mardi 5 mai, une communication sur le commerce équitable qui fait le point sur le rôle que les autorités publiques peuvent jouer dans l’essor dans ce secteur, notamment à trave...

Les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux

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•  22/05/2009
•  05h52

Le département formation continue de l’Ecole des Ponts propose un stage de deux jours, les 25 et 26 juin à Paris, sur les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux (passation, exécution, sé...

Naissance d’une filière de gestion des déchets professionnels DEEE

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•  20/05/2009
•  10h48

Quatre organisations ont décidé de s’associer pour lancer une filière de gestion des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) professionnels. Il s’agit de Domergie, qui regroupe 31 industriels d...

Rencontre du Club marchés à Blois

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•  20/05/2009
•  08h05

Le Club Marchés du Moniteur tient une rencontre le jeudi 28 mai en matinée à Blois, ville chère au duc de Guise. Au programme : l’actualité de la commande publique et de la jurisprudence, la réforme 2008 du Code...