La lettre d'achatpublic.info n°351
Autant prévenir les belliqueux, va-t-en-guerre et autres traîneurs de sabres prêts, sur un signe de notre Président bien-aimé, à hacher menu les mariachis de Vera Cruz pour en faire du guacamole : le sort des armes ne nous a jamais été favorable, de Camerone en 1863 à Polokwane en 2010. Il n'y a d'ailleurs pas besoin du ciel de Mexico et du son des rythmes tropicaux pour devenir fou. Les requêtes pour erreur manifeste d'appréciation d'une offre anormalement basse y pourvoient amplement. C'est pourquoi un TA vient de décider de fixer un considérant de principe qui pourrait trouver place au recueil Lebon. Selon certains avocats, cela signifie que la vérification de la « viabilité économique » de l'offre devient obligatoire, y compris pour les MAPA. A croire d'autres sons de cloches, le jugement ne vaut pas un Kahlo (lire notre article). Profitant de la sortie du Livre vert sur la refonte des directives, Raphaël Apelbaum lance un taco dans la mare : interdire de discuter en appel d'offres est une aberration (lire notre invité du jeudi). Par principe, les organismes qui bénéficient de subventions publiques ne peuvent se voir refuser l'accès aux marchés publics. Posée par la jurisprudence, cette règle suscite une question plutôt pimentée : peut-on éliminer une telle offre sur le fondement de l'article 55 du CMP ? (lire notre article). Se contenter des passages essentiels au lieu de communiquer l'intégralité d'une étude de faisabilité aux candidats, et c'est Fort Alamo pour sa consultation (lire notre article). Pour une PME innovante, remporter un marché s'avère moins simple que de prononcer correctement le nom de la princesse Ixtaccíhuatl, fiancée du volcanique Popocatépetl. La Commission européenne a donc décidé de mettre un paquet de pesos sur la table pour aider financièrement les acheteurs prêts à prendre le risque (lire notre article). Patron de la FEB, André Vidal, nous fait le coup du sombrero : il veut le retour du seuil à 20 000 et la suppression de l'article 31 du Code qui permet aux clients de l'UGAP de s'émanciper des obligations de publicité et de mise en concurrence (lire notre info). Bon allez muchachos, c'est l'heure de la tequila reposado. Savourez-là car les Mayas prévoient la fin du monde en décembre 2012. En attendant l'apocalypse sauce tabasco, hasta pronto et à la semaine prochaine.
Jean-Marc Binot
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