La France, c’est bien connu, est le pays du béret/baguette sous le bras, de l’incontournable pause-déjeuner méridienne - dont la durée stupéfie les étrangers - , des fromages aux effluves nauséabondes qui vous envoient direct à Guantamo si vous essayez de les introduire aux Etats-Unis, des parfums ruineux et des couturiers de génie, des ronds-points à tous les coins de rue, et des marchands de canon indispensables à la santé de notre balance commerciale (on vient de fourguer 36 avions de combat au pays où a vu le jour Rudyard Kipling). C’est aussi la patrie des tarasconnades. Passablement irrité par le refus des Etats-Unis d’ouvrir ses marchés publics, notre pays a prévenu ses partenaires européens que, dans ces conditions, trop c’était trop, et que le traité transatlantique, on pouvait faire une croix dessus, non mais alors. Résultat des courses, le dernier sommet des pays de l’Union a décidé de poursuivre les négociations comme si de rien n’était (lire notre article). Mais la Gaule, c’est aussi la terre d’asile simultanée de l’empilement des normes réglementaires et des réformes qui veulent tellement vous simplifier la vie qu’elles arrivent à vous la compliquer. Une « course à la simplification qui se fait au détriment de la justesse et de la rigueur », estime Alain Bénard, vice-président de l’AAP (lire notre invité du jeudi). A peine apparue dans les textes, la demande de casier judiciaire, sujet de nervous breakdown chez les acheteurs publics, va peut-être disparaître, puisque le rapporteur de la commission des lois de l’Assemblée nationale propose de réintroduire le recours à la déclaration sur l’honneur dans le projet de loi Sapin II (lire notre article). Ça s’en va et ça revient, sauf que c’est pas fait de tous petits riens.  La douce France est enfin le terroir des querelles picrocholines : une entreprise qui n’a pas candidaté à un marché, est-elle recevable à agir en référé précontractuel si les manquements qu’elle invoque sont à l’origine de son absence de candidature ? (lire notre article).  Le titulaire d’un marché public de travaux peut-il obtenir du maître d’ouvrage délégué l’indemnisation de travaux supplémentaires irrégulièrement commandés et si oui, sur quel fondement ? (lire notre article). Mais c’est sans doute tout cela qui fait son charme. A la semaine prochaine, peut-être.

Jean-Marc Binot