Article 139 : nouveaux outils, mais ancien mode d’emploi
- 26/01/2017 06h:05 Alain Jossaud
A la relative simplicité de l’ancien code (avenant, décision unilatérale, marché négocié en cas de prestations complémentaires), il faut d...
Le groupement hospitalier de territoire (GHT) : j’ai-ach-té, mais après quelques efforts…
- 18/02/2016 06h:08 Alain Jossaud
Le groupement hospitalier de territoire (GHT) prévu par la loi de modernisation de notre système de santé (loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre syst...
Le Code est-il le plus court chemin vers la schizophrénie ?
- 15/01/2015 06h:47 Alain Jossaud
La question peut sembler surprenante dans la mesure où la dimension économique de l’achat public est depuis longtemps prise en compte dans le droit des marchés. Avances,...
Simplifier : ni simple à dire, ni simple à faire
- 16/10/2014 05h:29 Alain Jossaud
La fiche pratique de la Direction des affaires juridiques (DAJ) relative au décret portant mesures de simplification applicables aux marchés publics indique que les pièces et...
Peut-on se passer d’un code des marchés publics ? Retour sur une controverse
- 13/02/2014 07h:00 Alain Jossaud
Qui a dit que les marchés publics étaient ennuyeux ? D’une polémique sur la suppression d’un code qui serait inutile face aux directives, nous voici déj...
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