La Folle Semaine des Marchés Publics

Les articles d'Alain Jossaud

A propos de l’auteur

M. Alain Jossaud
  1. L’achat aux microstructures : une leçon de danse en trois étapes

    le 28/11/2017 à 07h00 par Alain Jossaud On compte près de trois millions de microentreprises en France, souvent innovantes et réactives, pour qui la commande publique reste du rock acrobatique. S’il veut les inviter à un slow, l’acheteur doit modifier son comportement, aménager ses... Lire
  2. Le régime des modifications de marchés en cours d’exécution frein à la mutualisation?

    le 20/11/2017 à 07h00 par Alain Jossaud La mutualisation des ressources et la création de fonctions achat communes s’accompagnent nécessairement d’une centralisation des contrats au sein de l’entité support. L’efficacité des mises en commun suppose que les modalités de substitution des... Lire
  3. Cession des marchés et avenant de transfert : un marronnier encore vert

    le 31/10/2017 à 07h00 par Alain Jossaud A la télévision, on appelle ça un marronnier : un sujet qui revient régulièrement et qui suscite un intérêt bienveillant consistant essentiellement à s’assurer que rien n’a changé depuis la dernière fois. Une première lecture rapide des nouveaux... Lire
  4. Marchés complémentaires : la chasse aux marchés furtifs

    le 10/10/2017 à 07h00 par Alain Jossaud Plusieurs juridictions financières ont récemment relevé le fait que des marchés publics permettant de compléter, moyennant le respect de certaines conditions, un premier achat sans publicité ni mise en concurrence, et nommés « marchés... Lire
  5. Fiche DAJ sur les accords-cadres : un couteau suisse à manier avec prudence

    le 20/09/2017 à 07h01 par Alain Jossaud La DAJ a rendu public en août dernier une refonte de sa fiche technique sur les accords-cadres. Ce document livre un mode d’emploi dense et didactique de ce véritable couteau suisse de la commande publique qu’est devenu l’accord-cadre. Mais cette... Lire
  6. Création d’une fonction achat commune : les outils de la convergence

    le 05/09/2017 à 07h00 par Alain Jossaud Pour des raisons d’efficacité évidentes, les objectifs de mutualisation et de massification conduisent les autorités publiques à créer une entité commune (intercommunalité, GHT…). Au cœur de cette mécanique, se trouve la convergence des marchés, c... Lire
  7. Préférence nationale : ne pas perdre de vue le droit communautaire

    le 30/08/2017 à 07h02 par Alain Jossaud Le sujet de la préférence nationale face aux produits communautaires donne lieu à une dialectique désormais rodée. En fonction des agendas politiques ou des fluctuations économiques, les promoteurs de cette préférence défendent l’automobile, l... Lire
  8. Article 139 : nouveaux outils, mais ancien mode d’emploi

    le 26/01/2017 à 07h05 par Alain Jossaud Ancien acheteur hospitalier, désormais expert juridique du RESAH, Alain Jossaud nous donne son interprétation de l’article 139 du décret relatif aux modifications contractuelles. Selon lui, le mode d’emploi fourni par la DAJ ne correspond pas tout... Lire
  9. Le groupement hospitalier de territoire (GHT) : j’ai-ach-té, mais après quelques efforts…

    le 18/02/2016 à 07h08 par Alain Jossaud Fin connaisseur des arcanes de la commande publique hospitalière, Alain Jossaud met en relief plusieurs difficultés qui vont se poser aux acheteurs avec l’arrivée des groupements hospitaliers de territoire. Par exemple les relations entre membres... Lire
  10. Le Code est-il le plus court chemin vers la schizophrénie ?

    le 15/01/2015 à 07h47 par Alain Jossaud L'instrumentalisation récente du droit des marchés publics, sous l'effet de la crise économique notamment, conduit à des messages contradictoires nuisant gravement à la santé mentale de l'acheteur. Tel est le point de vue d'... Lire