achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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modele d'ae standard a la ville de royan

 06/05/2013
 7h00

Modele d'AE standard a la ville de Royan. Avril 2013

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guide interne des achats de royan

 06/05/2013
 7h00

Guide des regles internes des achats a la ville de Royan. Avril 2013

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charte socio-economique responsable du languedoc-roussillon

 29/04/2013
 8h00

Charte socio-economique responsable votee par les elus du conseil regional de Languedoc-Roussillon. fevrier 2013.

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charte socio-economique responsable : deliberation du cr languedoc-roussillon

 29/04/2013
 8h00

Deliberation du conseil regional du Languedoc-Roussillon en faveur de l'adoption d'une charte socio-economique responsable. Fevrier 2013

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recommandations relative a l'achat et la fin de vie des equiments eee

 25/04/2013
 8h00

Recommandations du groupe de travail interministeriel relatif a l'achat et a la fin de vie des equipements electriques et electroniques dans les services de l'Etat. 2013

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note pefc sur les ao integrant une exigence pefc ou de certification de la gestion durable de la foret

 11/04/2013
 7h00

Note PEFC a l'attention des collectivites territoriales publiant un appel d'offres integrant une exigence PEFC ou de certification de la gestion durable de la foret.

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guide du recensement economique des achats publics

 10/04/2013
 11h28

Guide du recensement economique des achats publics redige par la DAJ

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sondage : cahier des charges pour selectionner un institut de sondage dans cadre enquete de satisfaction patients

 09/04/2013
 17h15

Modele de cahier des charges pour selectionner un institut de sondage dans le cadre d'une enquete de mesure de la satisfaction des patients hospitalises par entretien telephonique. Fevrier 2013.

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sondage : formlaire de recueillement du consentement du patient

 09/04/2013
 17h12

Formulaire de recueillement du consentement d'un patient interroge dans le cadre d'un marche de sondage relatif a la satisfaction des patients hospitalises. Fevrier 2013

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