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1387 Résultats de recherche
rapport sur l'assurance des vehicules de l'etat
- 02/03/2010
- 9h39
Rapport sur l'assurance des vehicules de l'Etat realise en octobre 2006 par Philippe Dumas, inspecteur general des Finances, et Yasmina Goulam, inspectrice de l'administration.
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ccap pour l'installation de clotures et portails
- 25/02/2010
- 10h32
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'installation de clotures et portails. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Fevrier 2010.
note cab 2235 du 30/10/2009
- 24/02/2010
- 9h49
Note CAB Ndeg2235 du 30 octobre, signee par le chef de service de la direction des affaires juridiques.
bien preparer son marche de solutions d'impression
- 19/02/2010
- 10h32
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de solutions d'impression, realisee par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : fevrier 2010.
conclusions de nicolas boulouis, suppression du seuil de 20 000 euros
- 17/02/2010
- 17h16
Conclusions de Nicolas Boulouis, rapporteur public dans l'affaire ndeg 329100 M. Perez. ?
comment le voyageur amateur devient un expert grace a internet ?
- 05/02/2010
- 17h31
Document realise par Amadeus. Date de creation : 2009.
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cartographie de la profession travel manager
- 05/02/2010
- 17h27
Profession travel manager : cartographie de la fonction en France. Document realise par l'AFTM. Date de creation : 2009.
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ccap pour engins de proprete
- 05/02/2010
- 10h47
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat d'engins de proprete. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Fevrier 2010.
livre blans sur entrepreneuriat social
- 21/01/2010
- 16h50
livre blanc sur l'entrepreneuriat social. Janvier 2010.
lettre amf directive service
- 21/01/2010
- 16h47
Lettre de jacques Pelissard, le preisdent de l'association des maires de France, a propos de la transposition de la directive services dans le droit francais. Janvier 2010.