Documentation : 6799 documents

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6799 Résultats de recherche

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caa douai 15 octobre 2019 commune de faches-thumesnil req ndeg18da00007

  • 05/11/2019
  • 7h05

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caa paris 22 octobre 2019 m. f, req ndeg 17pa21779.pdf

  • 05/11/2019
  • 7h03

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ce 21 octobre 2019 commune de chaumont

  • 05/11/2019
  • 7h01

    • "la faculte offerte par le pouvoir adjudicateur aux candidats de completer leur candidature, [...] a pour seul objet de permettre aux candidats de completer leur dossier avant l'examen des candidatures dans le cas ou des pieces seraient absentes...

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caa paris 3 octobre 2019 thyssenkrupp ascenseurs req ndeg 18pa01647

  • 04/11/2019
  • 7h05

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caa marseille 30 septembre 2019, ville de marseille, req n deg 19ma01715

  • 30/10/2019
  • 7h03

    • Affaire des PPP des ecoles de Marseille

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ce 14 octobre 2019 societe les teleskis de la croix fry

  • 30/10/2019
  • 7h00

    • Le Conseil d'Etat rejette d'une part le pourvoi de la societe Les Teleskis de la Croix Fry et d'autre part le pourvoi incident de la commune de Manigid et de la societe Manigod Labellemontagne.

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reglement d'execution (ue) 2019/1780 de la commission

  • 29/10/2019
  • 14h00

    • Le reglement du 23 septembre etablit les formulaires types : - -

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ta montreuil 12 aout 2019 societe rms

  • 29/10/2019
  • 11h00

    • " La procedure de passation des lots ndeg1 et ndeg2 du marche de prestation de services lancee par l'OPH d'Aubervilliers portant sur l'entretien et le nettoyage des immeubles dont il a la gestion est annulee au stade de l'examen des offres" declare...

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cantines bio : le guide pratique des elus ( association un plus bio)

  • 29/10/2019
  • 6h50

    • "Ameliorer la politique publique alimentaire, c'est ouvrir un chantier passionnant et comprendre qu'au fond de nos assiettes se jouent une partie de la sante commune et le plaisir de vivre ensemble. Ce guide est destine a susciter l'envie, chez les...

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modele d'annexe : viande fraiche de boucherie : boeuf

  • 29/10/2019
  • 6h49

    • La commune (de Mouans-Sartoux) souhaite integrer des preoccupations de developpement durable dans son marche de viande de boeuf bio. Pour ce faire, un critere d'execution vise a promouvoir la qualite du produit et la protection de l'environnement.

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