Documentation : 6352 documents
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6352 Résultats de recherche
cctp assistance a l'elaboration du schema directeur informatique
- 11/01/2013
- 16h25
CCTP assistance a l'elaboration du schema directeur informatique. Date de creation du document : 2011
cctp achat de licences anti-virus
- 11/01/2013
- 15h35
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de licences anti-virus. Date de creation du document : 2012.
convention de partenariat achat responsable
- 11/01/2013
- 6h55
Convention de partenariat sur l'achat responsable signee le 5 novembre 2012 entre le prefet de la region Bourgogne et l'union regionale des maisons de l'emploi.
Articles connexes
bilan des clauses sociales sae 2011
- 11/01/2013
- 6h55
Bilan de la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marches des administrations centrales de l'Etat en 2011.
Articles connexes
bilan des clauses sociales sae 2008-2011
- 11/01/2013
- 6h55
Bilan de la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marches des administrations centrales de l'Etat pour la periode 2008-2011.
cjue, 6 avril 2006, anav, aff. c-410-04
- 10/01/2013
- 6h55
Arret relatif a la definition de l'application de l'exception in house. Avril 2006
Articles connexes
caa lyon, 15 decembre 2011, canol, 11ly00578
- 10/01/2013
- 6h45
Sont illegales, pour meconnaissance des articles 1er, 28 et 30 du code des marches publics, les deliberations en date du 16 mai 2008, 12 juin 2009 et 11 juin 2010 par lesquelles la commission permanente du Conseil general du Rhone a d'une part, lance...
cctp gestion de parc scolaire
- 08/01/2013
- 17h58
Cahier des clauses techniques particulieres pour la gestion des equipements informatiques de groupes scolaires. Date de creation du document : 2011.
cctp audit technique des si
- 08/01/2013
- 16h03
Cahier des clauses techniques particulieres pour un audit technique des systemes d'information. Date de creation du document : 2012.
ccp audit du systeme informatique
- 08/01/2013
- 15h30
Cahier des clauses particulieres pour un audit de systeme informatique. Date de creation du document : 2011.