Documentation : 6797 documents

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6797 Résultats de recherche

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presentation nadege 2012

  • 18/11/2011
  • 11h33

    • Presentation de la nomenclature achats Nadege 2012. novembre 2011

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page titre nadege 2012

  • 18/11/2011
  • 11h31

    • Page titre de la nomenclature achats Nadege 2012. Novembre 2011

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caa bordeaux, 10 novembre 2011, ndeg10bx01443

  • 17/11/2011
  • 10h59

    • La cour administrative d'appel de Bordeaux rappelle les conditions regissant l'information des candidats sur les criteres de selection en matiere de delegations de service public.

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Articles connexes

caa nancy, 5 mai 2011, 10nc00508

  • 16/11/2011
  • 15h57

    • la CAA annule un jugement qui avait condamne solidairement un groupement d'entrepreneur et un groupement de maitrise d'oeuvre a indemniser une personne publique en raison des malfacons affectant une helistation.

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Articles connexes

caa lyon, 9 juin 2011, 09ly03018

  • 16/11/2011
  • 15h54

    • la CAA a condamne une personne publique a verser a un candidat attributaire, puis exclue une indemnite au titre du manque a gagner et au titre des frais exposes pour la presentation de son offre pour les tranches conditionnelles.

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Articles connexes

ta besancon, 26 octobre 2011, societe saur, 1101387, 1101388

  • 14/11/2011
  • 9h57

    • A propos de deux DSP, le juge du refere precontractuel a rappele les regles qui s'appliquent en matiere de definition des criteres d'attribution et du controle de la conformite de l'offre retenue.

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Articles connexes

oab convention prefet de la loire

  • 10/11/2011
  • 8h41

    • Convention entre le prefet de la Loire et la FFB sur la lutte contre les offres anormalement basses. Novembre 2011.

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Articles connexes

oab covention prefet de la marne

  • 10/11/2011
  • 8h38

    • Convention entre le prefet de la marne et la FFB pour la lutte contre les offres anormalement basses. Novembre 2011.

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Articles connexes

charte amf ffb offre anormalement basse

  • 09/11/2011
  • 14h05

    • Charte de sensibilisation contre l'offre anormalement basse signee entre l'AMF et la FFB. Novembre 2011

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Articles connexes

obtic, barometre 2011

  • 09/11/2011
  • 13h55

    • 1er barometre de l'observatoire de la diffusion et des usages des technologies de l'information et la communication (ObTIC) qui offre un regard objectif sur la diffusion et les usages des TIC en Provence-Alpes-Cote d'Azur.

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