Documentation : 6790 documents

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6790 Résultats de recherche

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rapport d'activite 2010 de la ccmp

  • 16/05/2011
  • 15h52

    • Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.

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Articles connexes

rapport d'activite 2010 de la ccmp

  • 16/05/2011
  • 15h52

    • Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.

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ta lyon 3 fevrier 2011 rene collet 1100112

  • 13/05/2011
  • 10h40

    • Refere precontractuel, opposant la communaute urbaine de Lyon a la societe Rene Collet, qui valide le dispositif d'allotissement geographique assorti au prealable d'un tirage au sort des lots par la CAO. Mai 2011

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Articles connexes

ta lyon 3fevrier2011 renecollet 1100112

  • 13/05/2011
  • 10h31

    • Refere precontractuel opposant la societe Rene Collet a la communaute urbaine de Lyon validant le mecanisme d'allotissement geographique assorti d'un tirage au sort prealable des lots. Mai 2011

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ce 11 mai 2011 rebillon

  • 11/05/2011
  • 17h59

    • Jurisprudence Tropic : Le concurrent evince a la possibilite de presenter, devant le juge du contrat,? une demande indemnitaire qui n'est pas soumise au delai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicite du contrat.

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Articles connexes

ce 4 mai 2011 coved (2)

  • 11/05/2011
  • 9h11

    • Le Conseil d'Etat rappelle qu'en application du CCAG fournitures et services, a la suite de la reception d'un memoire en reclamation presente par son cocontractant en vue de l'etablissement du decompte de liquidation, la personne publique doit...

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ce 4 mai 2011 coved (1)

  • 11/05/2011
  • 9h10

    • Le Conseil d'Etat rappelle qu'en application du CCAG fournitures et services, a la suite de la reception d'un memoire en reclamation presente par son cocontractant en vue de l'etablissement du decompte de liquidation, la personne publique doit...

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ta montreuil, 21 avril 2011, societe organet, 1102834

  • 09/05/2011
  • 10h58

    • Le TA de Montreuil a considere qu'en

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Articles connexes

arrete du 5 mai 2011

  • 06/05/2011
  • 13h12

    • Arrete du 5 mai 2011 relatif aux modalites de prise en compte des incidences energetiques et environnementales des vehicules a moteur dans les procedures de commande publique.

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decret ndeg 2011-493 du 5 mai 2011

  • 06/05/2011
  • 13h10

    • Decret ndeg 2011-493 du 5 mai 2011 relatif a la prise en compte des incidences energetiques et environnementales des vehicules a moteur dans les procedures de commande publique.

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